Réf. 26-90147Gaz diversGaz médicauxMaintenance

Fourniture de gaz à usage médical et maintenance des armoires de secours et groupes de vide

Lieu
Département 90
Nature
Fournitures

Section 1 — Acheteur

Nom officielHOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
ContactMATHIS PASCAL
Adresse100 Route De Moval
Code postal90015
VilleBelfort
Département90
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0384983000
Emaildir-generale@hnfc.fr
Site web / DCEhttps://www.hnfc.fr

Section 2 — Procédure

Description

La présente consultation porte sur la fourniture de gaz à usage médical, la mise à disposition d'installations ou d'équipement ainsi que des prestations de maintenance pour le GHT Nord Franche-Comté composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec minimum et maximum. Les quantités des lots de fourniture (lots 1, 3, 4 et 5) sont prévisionnelles et représentent la consommation moyenne annuelle de l'établissement. Elles peuvent varier dans une fourchette de moins 50% et de plus 100%. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Identifiant procédured5824ff8-545a-41f7-8921-a199cb8c798d
Identifiant interneGHT-2026-004
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal24111500
Lieu d'exécutionDépartement 90
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 9 lots

Calendrier

Date de publication19 septembre 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéCapacité d'autonomie sur site (notamment aménagement de la dalle, fréquence de livraison etc.)25%
QualitéSav, assistance technique et délai maximum de retour à la normale15%
QualitéAccessibilité des données de télésurveillance10%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
PrixPrix45%
QualitéCapacité de production sur site (notamment technologie utilisée, sécurisation d'approvisionnement...)25%
QualitéCapacité de secours gazeux et délai de son réapprovisionnement15%
QualitéSav, assistance technique et délai maximum de retour à la normale5%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
QualitéAccessibilité des données de télésurveillance5%
PrixPrix45%
QualitéSécurité et facilité d'utilisation15%
QualitéModalités de commande, jour de commande et délais de livraison dont livraison en urgence10%
QualitéQualité de l'information médicale, documentation fournie et formation des services10%
QualitéErgonomie du logiciel de traçabilité10%
QualitéLisibilité des factures5%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
PrixPrix45%
QualitéSécurité et facilité d'utilisation15%
QualitéDélai de livraison, jour de commande et délai de livraison en urgence15%
QualitéQualité de l'information médicale, documentation fournie et formation des services5%
QualitéLisibilité des factures5%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
PrixPrix55%
QualitéSécurité et facilité d'utilisation15%
QualitéDélai de livraison et délai de livraison en urgence10%
QualitéQualité de l'information médicale, documentation fournie et formation des services5%
QualitéLisibilité des factures5%
QualitéModalités de passation de commande et jour de commande5%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
PrixPrix55%
QualitéCapacité de production et choix technologique du matériel30%
QualitéMéthodologie de mise en place du matériel15%
QualitéSav, assistance technique et délai maximum de retour à la normale5%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
PrixPrix45%
QualitéSécurité et facilité d'utilisation20%
QualitéQualité de l'information médicale et formation des utilisateurs20%
QualitéQualité du service d'astreinte10%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
PrixPrix45%
QualitéMéthodologie proposée pour assurer l'exécution du marché25%
QualitéDélais d'intervention pour dépannage15%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
PrixPrix55%
QualitéMéthodologie : prestations détaillées, modalités du respect des règles d'hygiène hospitalière, l'organisation de l'astreinte20%
QualitéMoyens humains et matériels dédiés au marché10%
QualitéDélais d'interventions pour dépannage10%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
PrixPrix55%

Section 5 — Lots9 lots

LOT-0001Fourniture d'oxygène médical en vrac avec AMM, mise à disposition des sources de stockage principales et secours ainsi que de la télésurveillance
Code CPV24111500

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéCapacité d'autonomie sur site (notamment aménagement de la dalle, fréquence de livraison etc.)25%
QualitéSav, assistance technique et délai maximum de retour à la normale15%
QualitéAccessibilité des données de télésurveillance10%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
PrixPrix45%
LOT-0002Mise à disposition d'une centrale de production d'air médical, des cadres de secours ainsi que de la télésurveillance
Code CPV24111500

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéCapacité de production sur site (notamment technologie utilisée, sécurisation d'approvisionnement...)25%
QualitéCapacité de secours gazeux et délai de son réapprovisionnement15%
QualitéSav, assistance technique et délai maximum de retour à la normale5%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
QualitéAccessibilité des données de télésurveillance5%
PrixPrix45%
LOT-0003Fourniture de gaz médicinaux en bouteilles avec AMM et logiciel de traçabilité
Code CPV24111500

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéSécurité et facilité d'utilisation15%
QualitéModalités de commande, jour de commande et délais de livraison dont livraison en urgence10%
QualitéQualité de l'information médicale, documentation fournie et formation des services10%
QualitéErgonomie du logiciel de traçabilité10%
QualitéLisibilité des factures5%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
PrixPrix45%
LOT-0004Fourniture de gaz médicaux en bouteilles sans AMM
Code CPV24111500

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéSécurité et facilité d'utilisation15%
QualitéDélai de livraison, jour de commande et délai de livraison en urgence15%
QualitéQualité de l'information médicale, documentation fournie et formation des services5%
QualitéLisibilité des factures5%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
PrixPrix55%
LOT-0005Fourniture d'azote liquide
Code CPV24111500

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéSécurité et facilité d'utilisation15%
QualitéDélai de livraison et délai de livraison en urgence10%
QualitéQualité de l'information médicale, documentation fournie et formation des services5%
QualitéLisibilité des factures5%
QualitéModalités de passation de commande et jour de commande5%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
PrixPrix55%
LOT-0006Location et maintenance d'une centrale d'air industriel et des cadres de secours
Code CPV24111500

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéCapacité de production et choix technologique du matériel30%
QualitéMéthodologie de mise en place du matériel15%
QualitéSav, assistance technique et délai maximum de retour à la normale5%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
PrixPrix45%
LOT-0007Location et maintenance d'unités médicales de secours mobiles
Code CPV24111500

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéSécurité et facilité d'utilisation20%
QualitéQualité de l'information médicale et formation des utilisateurs20%
QualitéQualité du service d'astreinte10%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
PrixPrix45%
LOT-0008Maintenance des armoires de secours ultime gazeux fixes
Code CPV24111500

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéMéthodologie proposée pour assurer l'exécution du marché25%
QualitéDélais d'intervention pour dépannage15%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
PrixPrix55%
LOT-0009Maintenance des groupes de vide
Code CPV24111500

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéMéthodologie : prestations détaillées, modalités du respect des règles d'hygiène hospitalière, l'organisation de l'astreinte20%
QualitéMoyens humains et matériels dédiés au marché10%
QualitéDélais d'interventions pour dépannage10%
QualitéPolitique en faveur du développement durable5%
PrixPrix55%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.