Prestations de formation à destination des agents de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole, du CMAS de Troyes et de la Maison du Boulanger-.
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Commune de Troyes |
| Adresse | Place Alexandre Israël |
| Code postal | 10000 |
| Ville | TROYES |
| Département | 10 |
| Région | Grand Est |
| Téléphone | 0325426845 |
| commande.publique@ville-troyes.fr |
Section 2 — Procédure
Description
La Commune de Troyes, la Communauté d’agglomération de Troyes Champagne Métropole, le Centre Municipal d'Action Sociale de Troyes (CMAS) et La Maison du Boulanger ont souhaité à s'associer et constituer un groupement de commandes afin de retenir divers prestataires dans le cadre de besoins transversaux, besoins ainsi mutualisés, en matière de formation des agents de ces différentes entités. Dans ce cadre, la commune de Troyes assure les fonctions de coordonnateur du groupement et est, à ce titre, chargée des opérations de sélection du futur prestataire, ainsi que de la conclusion du contrat (signature) et de sa notification, chaque membre du groupement, pour ce qui le concerne, s'assurera de sa bonne exécution. La présente consultation vise donc à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel pour chaque membre du groupement décomposé en 22 lots, portant sur des prestations de formation. Lot (s) Montant maximum HT annuel Ville de Troyes TCM Maison du Boulanger CMAS Montant maximum HT annuel Lot nº 1 – Autorisations de conduite 10 000 € 5 000 € 3 000 € 0€ Lot n° 2 – Travail en hauteur 8 000 € 3 000 € 6 000 € 0€ Lot n° 3 – Habilitations électriques 10 000 € 8 000 € 3 000 € 1 000 € Lot n° 4 – (SSIAP) 6 000 € 5 000 € 4 000 € 2 000 € Lot n° 5 – Sauveteur secouriste du travail 4 000 € 3 000 € 1 000 € 1 000 € Lot n° 6 – Amiante 4 000 € 3 000 € 0€ 0 € Lot n° 7 – (AIPR) 5 000 € 4 000 € 0€ 0 € Lot n° 8 – Incendie 6 000 € 3 000 € 2 000 € 1 000 € Lot n° 9 – Permis de conduire (4 roues) 12 000 € 12 000 € 0€ 0 € Lot n° 10 – CATEC 7 000 € 15 000 € 0€ 0 € Lot n° 11 – Premiers secours en équipe (PSE) 3 500 € 0€ 0€ 0€ Lot n° 12 – Premiers secours (PSC) 2 000 € 2 000 € 1 000 € 450 € Lot n° 13 – Certiphyto 4 000 € 4 000 € 0€ 0€ Lot n° 14 – Gestes qui sauvent (GQS) 6 000 € 3 000 € 1 000 € 1 000 € Lot n° 15 – Atmosphère explosive (ATEX) 5 000 € 10 000 € 0€ 0€ Lot n° 16 – Risques chimiques 5 000 € 10 000 € 0€ 0€ Lot n° 17 – Certibiocide 7 000 € 5 000 € 1 000 € 0€ Lot n° 18 – Tests psychotechniques conduite 1 000 € 1 000 € 0€ 0€ Lot n° 19 – (PRAP) 5 000 € 4 000 € 2 000 € 1 500 € Lot n° 20 – Permis de conduire : scooter 125 cm³ 4 000 € 0€ 0€ 0€ Lot n° 21 – Logiciels PAO 6 300 € 6 300 € 1 000 € 0€ Lot n° 22 – Accroche, levage et structures 15 000 € 15 000 € 5 000 € 0€ En application de l’article R2113-1 du Code de la Commande Publique, les opérateurs économiques peuvent soumissionner à tous les lots susmentionnés. Aucune limite n’a été fixée quant à l’attribution des lots à un même soumissionnaire. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.
| Identifiant procédure | 59fea8ef-6c76-448b-9edb-1b2027e1591b |
| Identifiant interne | 2026FORMATION |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 79632000 |
| Lieu d'exécution | Département 10 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 22 lots |
Calendrier
| Date de publication | 17 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 19 octobre 2026(33 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots22 lots
LOT-0001Autorisations de conduite▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0002Travail en hauteur▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0003Habilitations électriques▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0004Sécurité incendie et secours à personnes (SSIAP)▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0005Sauveteur secouriste du travail▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0006Amiante▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0007Autorisation d’intervention à proximité des réseaux (AIPR)▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0008Incendie▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0009Permis de conduire (4 roues)▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0010CATEC▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0011Premiers secours en équipe (PSE)▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0012Premiers secours (PSC)▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0013Certiphyto▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0014Gestes qui sauvent (GQS)▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0015Atmosphère explosive (ATEX)▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0016Risques chimiques▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0017Certibiocide▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0018Tests psychotechniques pour la conduite▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0019Prévention des risques liées à l’activité physique (PRAP)▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0020Permis de conduire : scooter 125 cm³▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0021Logiciels PAO▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
LOT-0022Accroche, levage et structures▶
| Code CPV | 79632000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | La durée de validité de l’accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. L’accord-cadre sera conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1er janvier 2027. Conformément aux dispositions de l’article R.2112-4 du Code de la Commande Publique, l’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an, sans que la durée maximale de l’accord-c |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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