Programme SAP 2025
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Région Bourgogne Franche-Comté |
| Adresse | 4 square Castan |
| Code postal | 25031 |
| Ville | BESANCON |
| Département | 21 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0380444075 |
| laurane.lejeune@bourgognefranchecomte.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Programme SAP 2025 - Les documents de la consultation seront disponibles sur le site : https://www.ternum-bfc.fr/ sous la référence suivante : 4D7I3R2M
| Identifiant procédure | c1cc021c-e81d-442a-891d-5c5d09a219c4 |
| Identifiant interne | 4D7I3R2M |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Non |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 80500000 |
| Lieu d'exécution | Département 21 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 12 lots |
Calendrier
| Date de publication | 19 juillet 2026 |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots12 lots
LOT-0005Plateforme SAP - CC Pays de Lure / Pays de Luxeuil▶
Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
| Code CPV | 80500000 |
LOT-0011Services à la personne - ZE Charollais▶
Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail (domicile et établissement).
| Code CPV | 80500000 |
LOT-0009Services à la personne - ZE Pontarlier▶
Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail (domicile et établissement).
| Code CPV | 80500000 |
LOT-0002Plateforme SAP - ZE Besançon▶
Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
| Code CPV | 80500000 |
LOT-0001Plateforme SAP - ZE Dijon▶
Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
| Code CPV | 80500000 |
LOT-0008Plateforme SAP - NFC▶
Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
| Code CPV | 80500000 |
LOT-0004Plateforme SAP - ZE Nevers▶
Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
| Code CPV | 80500000 |
LOT-0006Plateforme SAP - ZE Chalon-sur-Saône▶
Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
| Code CPV | 80500000 |
LOT-0010Services à la personne - CC Coeur de Loire▶
Une action de formation préparant aux métiers des services à la personne, permettant un premier niveau d'employabilité visant la professionnalisation et l'adaptation aux besoins des employeurs locaux dans les différents contextes de travail (domicile et établissement).
| Code CPV | 80500000 |
LOT-0007Plateforme SAP - Auxerre -Avallon - Nivernais Val d'Yonne - Puisaye Forterre▶
Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
| Code CPV | 80500000 |
LOT-0003Plateforme SAP - ZE Dole▶
Une plateforme de formations préparant aux métiers des services à la personne.
| Code CPV | 80500000 |
LOT-0012Services à la personne - CC Val de Gray▶
La proposition de parcours différenciés est souhaitée. La proposition de plusieurs certifications est possible autour des métiers du domicile et des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux. Plusieurs certifications permettant des parcours modulaires courts et plus longs ainsi que l'intervention dans les différents contextes de travail (domicile et établisement) sont attendues. Les stagiaires devront être sensibilisés à l'utilisation de produits écologiques ou écolabellisés. Le parcours ne pourra pas excéder 800h (centre + entreprise).
| Code CPV | 80500000 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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