Formations BAFA (Brevet d'aptitude aux fonction d'animateur) pour les animateurs périscolaires de la Ville de Besançon
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Mairie de Besançon |
| Contact | Ludovic FAGAUT |
| Adresse | 2, rue Megevand |
| Code postal | 25034 |
| Ville | BESANCON |
| Département | 25 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0381615050 |
| commande.publique@grandbesancon.fr | |
| Site web / DCE | https://www.grandbesancon.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Formations BAFA (Brevet d'aptitude aux fonction d'animateur) pour les animateurs périscolaires de la Ville de Besançon
| Identifiant interne | 2026-FCS-FORM-0085 |
| Type de procédure | MAPA |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 410 |
| Lieu d'exécution | BESANCON, 25000, Besançon |
| Validité des offres | 4 mois |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Caractéristiques techniques
Formations BAFA pour les animateurs périscolaires pour être en conformité avec la réglementation sur les accueils collectifs de mineurs. Montant maximum : 40000.0 Euro(s) H.T./an Le contrat est susceptible d'être reconduit pour une année dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit pour une année dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Calendrier
| Date de publication | 28 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 18 juin 2026(19 jours restants) |
| Ouverture des offres | 18 juin 2026 |
| Validité des offres | 4 mois |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 18 juin 202619j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr Code NUTS : FRC21 Marché périodique : NON Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon, 30, rue Charles Nodier 25044 BesançonCedex 3 Tél : 0381826000 Fax : 0381826001Mel : greffe.ta-besancon@juradm.fr La date de début et la date de fin sont des dates prévisionnelles
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