Études de déplacements et de circulations
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Communauté Urbaine Caen La Mer |
| Contact | Monsieur Le Président |
| Adresse | 16 Rue Rosa Parks |
| Code postal | 14050 |
| Ville | Caen |
| Département | 14 |
| Région | Normandie |
| Téléphone | 0231394000 |
| spc@caenlamer.fr | |
| Site web / DCE | https://www.caenlamer.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Études de déplacements et de circulations L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le montant maximum pour la totalité des périodes est indiqué dans l'acte d'engagement
| Identifiant procédure | a8b46c33-e185-4c36-a07e-457f0e5b99b2 |
| Identifiant interne | U26IMOEP04 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 79311000 |
| Lieu d'exécution | Département 14 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 02 octobre 2026 |
| Date limite de réponse | 03 novembre 2026(33 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0000Études de déplacements et de circulations▶
Études de déplacements et de circulations L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu à compter du 01 janvier 2027 ou de la date de notification du contrat si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2027. Le montant maximum pour la totalité des périodes est indiqué dans l'acte d'engagement
| Code CPV | 79311000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 03 novembre 202633j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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