Réf. 26-94255Etude

Accord cadre à bons de commande pour l’assistance paysagère sur divers sites dans les départements Nord, Pas-de-Calais et Somme (59, 62 et 80)

Lieu
Département 17
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielConcervatoire du Littoral
ContactConcervatoire du Littoral
AdresseCorderie Royale
Code postal17300
VilleRochefort
Département17
RégionNouvelle-Aquitaine
Téléphone05 46 84 72 50
Emailmarches.publics-redaction@conservatoire-du-littoral.fr
Site web / DCEhttps://www.conservatoire-du-littoral.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Accord cadre à bons de commande pour l’assistance paysagère sur divers sites dans les départements Nord, Pas-de-Calais et Somme (59, 62 et 80)

Identifiant procédure63fc86bc-71cd-4e63-81a0-f7c0ba389b7e
Identifiant interne2026M19
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeNon
Nature du marchéServices
Code CPV principal71241000
Lieu d'exécutionDépartement 17
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication01 octobre 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots1 lot

LOT-0001Accord cadre à bons de commande pour l’assistance paysagère sur divers sites dans les départements Nord, Pas-de-Calais et Somme (59, 62 et 80)
▶
Code CPV71241000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le —

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.