Réf. 26-91206Etude

Réalisation d'un bilan socio-économique des 2 lignes de bus à haut niveau de service de GrandAngoulême.

Lieu
Département 16
Durée
24 mois
Nature
Services
Délai
23j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielCommunauté d’agglomération de GrandAngoulême
ContactService commun de la commande publique
Adresse25, boulevard Besson Bey
Code postal16023
VilleAngoulême cedex
Département16
RégionNouvelle-Aquitaine
Téléphone+33 545386984
Emailmarche-public@grandangouleme.fr
Site web / DCEhttps://www.grandangouleme.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Réalisation d'un bilan socio-économique des 2 lignes de bus à haut niveau de service de GrandAngoulême.

Identifiant interne26119
Type de procédureMAPA
Nature du marchéServices
Code CPV principal118
Lieu d'exécutionDépartement 16
Durée du marché24 mois
AllotissementNon divisé en lots

Caractéristiques techniques

Réalisation d'un bilan socio-économique a posteriori des 2 lignes de bus à haut niveau de service de GrandAngoulême.

Calendrier

Date de publication21 septembre 2026
Date limite de réponse14 octobre 2026(23 jours restants)
Ouverture des offres14 octobre 2026
Durée du marché24 mois

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 14 octobre 202623j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.

Informations complémentaires

Accord-cadre composite avec partie forfaitaire (tranches ferme et optionnelles) et partie à bons de commande avec un maximum de 10 000 € HT(prestations supplémentaires). Marché à tranche ferme et tranches optionnelles (3). Les prix sont fermes et actualisables. Les informations relatives aux modalités de remise des candidatures, offres, financières, groupements d’entreprises, voies et délais de recours sont précisées dans les pièces du dossier de consultation téléchargeables à l’adresse suivante : https://demat-ampa.fr La date limite de remise des offres est fixée au 14 octobre 2026 à 17 heures.