Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande : "Etude Historique, Documentaire (INFOS), Diagnostic Environnement (DIAG) et Plan de Gestion et de Conception de Travaux (PG-PCT) - Décharges de l...
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | EPF Normandie |
| Adresse | 5 rue Montaigne - BP 1301 |
| Code postal | 76178 |
| Ville | Rouen cedex 1 |
| Département | 76 |
| Région | Normandie |
| Téléphone | +33 235637734 |
| marchespublics@epf-normandie.fr |
Section 2 — Procédure
Description
La présente consultation a trait à la passation d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande : "Etude Historique, Documentaire (INFOS), Diagnostic Environnement (DIAG) et Plan de Gestion et de Conception de Travaux (PG-PCT) - Décharges de l'Anse Poubelle - Île de Chausey (50). Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP.
| Identifiant procédure | 34aad816-2144-4876-a619-c3445773d775 |
| Identifiant interne | ÎLES DE CHAUSEY - DECHARGES (ETUDES SSP) |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90732000 |
| Valeur estimée HT | 0 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 76 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 09 septembre 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Voir l'article 8.2 du Règlement de la Consultation (RC) | 40% |
| Qualité | Voir l'article 8.2 du Règlement de la Consultation (RC) | 60% |
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande : "Etude Historique, Documentaire (INFOS), Diagnostic Environnement (DIAG) et Plan de Gestion et de Conception de Travaux (PG-PCT) - Décharges de l'Anse Poubelle - Île de Chausey (50)▶
La présente consultation vise la conclusion d'un Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande : "Etude Historique, Documentaire (INFOS), Diagnostic Environnement (DIAG) et Plan de Gestion et de Conception de Travaux (PG-PCT) - Décharges de l'Anse Poubelle - Île de Chausey (50). Le détail des prestations à réaliser figure au CCTP.
| Code CPV | 90732000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Voir l'article 8.2 du Règlement de la Consultation (RC) | 40% |
| Qualité | Voir l'article 8.2 du Règlement de la Consultation (RC) | 60% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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