Accord cadre à bons de commande passé par lots séparés Etudes préalables pour la renaturation de la friche Solano en vue de la réalisation d'une esplanade sport-tourisme-loisirs.
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | SHEMA au nom et pour le compte de la communauté de communes de la Vallée de la Haute Sarthe |
| SIRET | 35282361100053 |
| Code postal | 14018 |
| Ville | CAEN |
| Département | 14 |
| Région | Normandie |
Section 2 — Procédure
Description
Accord cadre à bons de commande passé par lots séparés Etudes préalables pour la renaturation de la friche Solano en vue de la réalisation d'une esplanade sport-tourisme-loisirs.
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 118 |
| Lieu d'exécution | Département 14 |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Calendrier
| Date de publication | 27 août 2026 |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
Marchés similaires
Métropole du Grand Paris · Île-de-France
Assistance à maitrise d’ouvrage relative aux études de rénovations bâtimentaires et à l’amélioration des performances environnementales des bâtiments publics sur le territoire de la Métropole du Grand
06 - DDTM
Conception, mise en œuvre, exploitation et maintenance du dispositif de surveillance du glissement de terrain de Roquebillière – Belvédère (Alpes-Maritimes)
Conseil Départemental de la Gironde · Nouvelle-Aquitaine
Etudes et ingenierie STRUCTURE CLOS COUVERT ET VRD AMENAGEMENTS EXTERIEURS
Communauté d'Agglomération du Grand Nord de Mayotte (976) · Mayotte