Réf. 26-36012EtudePrestations de servicesIngénierie

Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages situés sur la zone nord de la DT Nord-Est de VNF et les terrains situés sur les Ports Lorrains

Valeur estimée
352 616 €
Lieu
Département 54
Nature
Services
Délai
Clôturé

Section 1 — Acheteur

Nom officielVoies Navigables de France DTNE
ContactUnité Marchés et Achat
Adresse169 rue de New Castle
Code postal54036
VilleNancy
Département54
RégionGrand Est
Téléphone+33 3 83 95 30 01
Emailmarches-achat.dtne@vnf.fr

Section 2 — Procédure

Description

L’objet de l’accord-cadre est de réaliser les études de la faune, de la flore et des habitats naturels préalables aux opérations d’investissement ou d’entretien sur le territoire nord de la Direction Territoriale Nord Est et sur les territoires des Ports Lorrains; et à établir les dossiers réglementaires qui en découlent.Le marché concerne à la fois la biodiversité terrestre et les milieux aquatiques.

Identifiant procédure3d3bfaac-04ca-4532-81af-0926aa1ba173
Identifiant interne41-2025-26
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal118
Valeur estimée HT352 616 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 54
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication10 avril 2026
Date limite de réponse23 avril 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots2 lots

LOT-0001Lot n°1, Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages situés sur la zone nord de la DT Nord-Est de VNF

L’objet de l’accord-cadre est de réaliser les études de la faune, de la flore et des habitats naturels préalables aux opérations d’investissement ou d’entretien sur le territoire nord de la Direction Territoriale Nord Est et sur les territoires des Ports Lorrains; et à établir les dossiers réglementaires qui en découlent. Le marché concerne à la fois la biodiversité terrestre et les milieux aquatiques. Chaque bon de commande décrira les éléments d’étude retenus pour un site particulier.

Code CPV71313000
LOT-0002Lot n°2, Expertises de la faune, de la flore et des habitats naturels terrestres et aquatiques pour les ouvrages et les terrains situés sur les Ports Lorrains

L’objet de l’accord-cadre est de réaliser les études de la faune, de la flore et des habitats naturels préalables aux opérations d’investissement ou d’entretien sur le territoire nord de la Direction Territoriale Nord Est et sur les territoires des Ports Lorrains; et à établir les dossiers réglementaires qui en découlent. Le marché concerne à la fois la biodiversité terrestre et les milieux aquatiques. Chaque bon de commande décrira les éléments d’étude retenus pour un site particulier.

Code CPV71313000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 23 avril 2026Clôturé

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.