Accord-cadre à bons de commande Missions d'études et de sondages - Pollution et gestion de la qualité des milieux - Val Francilia-Aulnay-sous-Bois (93)
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | SPL SEQUANO GRAND PARIS |
| Contact | Monsieur Ahmed Thabet |
| Adresse | Immeuble Irrigo, 27 Rue de Paris CS60002 |
| Code postal | 93019 |
| Ville | Bobigny cedex |
| Département | 93 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | +33148966400 |
| a.thabet@sequano.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Accord-cadre à bons de commande Missions d'études et de sondages - Pollution et gestion de la qualité des milieux - Val Francilia-Aulnay-sous-Bois (93)
| Identifiant procédure | 1f9c914d-b1e8-43c3-9625-b96f96713860 |
| Identifiant interne | 14100-ATH |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 79300000 |
| Valeur estimée HT | 0 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 93 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 26 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 07 septembre 2026(42 jours restants) |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | 40 points pour valeur économique le prix total calculé sur la base du DQE. | |
| Qualité | 60 points valeur technique La notation de la valeur technique est répartie selon les sous-critères suivants : Méthodologie du candidat : 25 points Organisation et équipe dédiée : 20 points Délais proposés : 15 points |
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001Accord-cadre à bons de commande Missions d'études et de sondages - Pollution et gestion de la qualité des milieux - Val Francilia-Aulnay-sous-Bois (93)▶
| Code CPV | 79300000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Coût | 40 points pour valeur économique le prix total calculé sur la base du DQE. | |
| Qualité | 60 points valeur technique La notation de la valeur technique est répartie selon les sous-critères suivants : Méthodologie du candidat : 25 points Organisation et équipe dédiée : 20 points Délais proposés : 15 points |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 07 septembre 202642j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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