Réf. 26-86162Espaces verts

Travaux d'entretien de plans d'eau et d'espaces verts d'installations minières gérées par le BRGM dans le cadre de ses surveillances ainsi que des surfaces herbeuses de l'enceinte de l'UTAM EST (lot 3

Valeur estimée
583 000 €
Lieu
Département 57
Nature
Services
Délai
29j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielBureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
ContactMadame la Présidente Directrice Générale
Adresse3 av. Claude-Guillemin
Code postal45060
VilleOrléans
Département57
RégionGrand Est
Téléphone0238643434
Emailconsultation@brgm.fr
Site web / DCEhttps://www.brgm.fr

Section 2 — Procédure

Description

CF. CAHIER DES CHARGES

Identifiant procédurea3877eea-9b4b-4b6f-a93a-f6ba59eca1fc
Identifiant interneHAEST260902
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal77310000
Valeur estimée HT583 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 57
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 7 lots

Calendrier

Date de publication06 septembre 2026
Date limite de réponse09 octobre 2026(29 jours restants)

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité technique et approche méthodologique des prestations25%
QualitéCapacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations10%
QualitéPrésentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations10%
QualitéQualité et forme des documents fournis5%
QualitéCritère environnementale (Engagements environnementaux )10%
CoûtPrix (basé sur le Dqe)40%
QualitéQualité technique et approche méthodologique des prestations25%
QualitéCapacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations10%
QualitéPrésentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations10%
QualitéQualité et forme des documents fournis5%
QualitéCritère environnementale (Engagements environnementaux )10%
CoûtPrix (basé sur le Dqe)40%
QualitéQualité technique et approche méthodologique des prestations25%
QualitéCapacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations10%
QualitéPrésentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations10%
QualitéQualité et forme des documents fournis5%
QualitéCritère environnementale (Engagements environnementaux )10%
CoûtPrix (basé sur le Dqe)40%
QualitéQualité technique et approche méthodologique des prestations25%
QualitéCapacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations10%
QualitéPrésentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations10%
QualitéQualité et forme des documents fournis5%
QualitéCritère environnementale (Engagements environnementaux )10%
CoûtPrix (basé sur le Dqe)40%
QualitéQualité technique et approche méthodologique des prestations25%
QualitéCapacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations10%
QualitéPrésentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations10%
QualitéQualité et forme des documents fournis5%
QualitéCritère environnementale (Engagements environnementaux )10%
CoûtPrix (basé sur le Dqe)40%
QualitéQualité technique et approche méthodologique des prestations25%
QualitéCapacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations10%
QualitéPrésentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations10%
QualitéQualité et forme des documents fournis5%
QualitéCritère environnementale (Engagements environnementaux )10%
CoûtPrix (basé sur le Dqe)40%
QualitéQualité technique et approche méthodologique des prestations25%
QualitéCapacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations10%
QualitéPrésentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations10%
QualitéQualité et forme des documents fournis5%
QualitéCritère environnementale (Engagements environnementaux )10%
CoûtPrix (basé sur le Dqe)40%

Section 5 — Lots7 lots

LOT-0001Lot n°1 : bassin Houiller Lorrain et de l'Allemagne

Surveillances du bassin Houiller Lorrain et de l'Allemagne

Code CPV77310000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementDurée globale du contrat : Les lots ont une durée initiale de 24 mois à compter de leur notification respective. Ils pourront être reconduits deux fois de manière tacite pour une nouvelle période 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois. La non-reconduction pourra être opérée par le Brgm au moins 3 mois avant la fin d'une période. Cette non-reconduction éventuelle sera réalisée de manière expresse et se concrétisera pas l'envoi d'un courrier recommandée transmis depuis le profil acheteur Aws. Le titulaire ne peut pas refuser ni la reconduction ni la non-reconduction du contrat. Reconduction anticipée du contrat : La nouvelle période commencerait avant la fin de la période précédente dans le cas où le montant maximum/disponible serait atteint avant son échéance. Clause spécifique lot 6 : conformément aux dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité technique et approche méthodologique des prestations25%
QualitéCapacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations10%
QualitéPrésentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations10%
QualitéQualité et forme des documents fournis5%
QualitéCritère environnementale (Engagements environnementaux )10%
CoûtPrix (basé sur le Dqe)40%
LOT-0002Lot n°2 : installations gaz du bassin Houiller Lorrain-HABILITATION ATEX

LOT 2 : Surveillances des installations gaz du bassin Houiller Lorrain

Code CPV77310000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementDurée globale du contrat : Les lots ont une durée initiale de 24 mois à compter de leur notification respective. Ils pourront être reconduits deux fois de manière tacite pour une nouvelle période 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois. La non-reconduction pourra être opérée par le Brgm au moins 3 mois avant la fin d'une période. Cette non-reconduction éventuelle sera réalisée de manière expresse et se concrétisera pas l'envoi d'un courrier recommandée transmis depuis le profil acheteur Aws. Le titulaire ne peut pas refuser ni la reconduction ni la non-reconduction du contrat. Reconduction anticipée du contrat : La nouvelle période commencerait avant la fin de la période précédente dans le cas où le montant maximum/disponible serait atteint avant son échéance. Clause spécifique lot 6 : conformément aux dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité technique et approche méthodologique des prestations25%
QualitéCapacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations10%
QualitéPrésentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations10%
QualitéQualité et forme des documents fournis5%
QualitéCritère environnementale (Engagements environnementaux )10%
CoûtPrix (basé sur le Dqe)40%
LOT-0003Lot n°3 « réservé ESAT-EA » : surfaces herbeuses de l'enceinte de l'UTAM EST

Lot 3 : « réservé ESAT-EA » : surfaces herbeuses de l'enceinte de l'UTAM EST

Code CPV77310000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementDurée globale du contrat : Les lots ont une durée initiale de 24 mois à compter de leur notification respective. Ils pourront être reconduits deux fois de manière tacite pour une nouvelle période 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois. La non-reconduction pourra être opérée par le Brgm au moins 3 mois avant la fin d'une période. Cette non-reconduction éventuelle sera réalisée de manière expresse et se concrétisera pas l'envoi d'un courrier recommandée transmis depuis le profil acheteur Aws. Le titulaire ne peut pas refuser ni la reconduction ni la non-reconduction du contrat. Reconduction anticipée du contrat : La nouvelle période commencerait avant la fin de la période précédente dans le cas où le montant maximum/disponible serait atteint avant son échéance. Clause spécifique lot 6 : conformément aux dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité technique et approche méthodologique des prestations25%
QualitéCapacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations10%
QualitéPrésentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations10%
QualitéQualité et forme des documents fournis5%
QualitéCritère environnementale (Engagements environnementaux )10%
CoûtPrix (basé sur le Dqe)40%
LOT-0004Lot n°4 : bassin houiller de Bourgogne

LOT 4 : Surveillances du bassin houiller de Bourgogne

Code CPV77310000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementDurée globale du contrat : Les lots ont une durée initiale de 24 mois à compter de leur notification respective. Ils pourront être reconduits deux fois de manière tacite pour une nouvelle période 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois. La non-reconduction pourra être opérée par le Brgm au moins 3 mois avant la fin d'une période. Cette non-reconduction éventuelle sera réalisée de manière expresse et se concrétisera pas l'envoi d'un courrier recommandée transmis depuis le profil acheteur Aws. Le titulaire ne peut pas refuser ni la reconduction ni la non-reconduction du contrat. Reconduction anticipée du contrat : La nouvelle période commencerait avant la fin de la période précédente dans le cas où le montant maximum/disponible serait atteint avant son échéance. Clause spécifique lot 6 : conformément aux dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité technique et approche méthodologique des prestations25%
QualitéCapacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations10%
QualitéPrésentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations10%
QualitéQualité et forme des documents fournis5%
QualitéCritère environnementale (Engagements environnementaux )10%
CoûtPrix (basé sur le Dqe)40%
LOT-0005Lot n°5 : bassin ferrifère de Lorraine

LOT 5 : Surveillances du bassin ferrifère de Lorraine

Code CPV77310000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementDurée globale du contrat : Les lots ont une durée initiale de 24 mois à compter de leur notification respective. Ils pourront être reconduits deux fois de manière tacite pour une nouvelle période 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois. La non-reconduction pourra être opérée par le Brgm au moins 3 mois avant la fin d'une période. Cette non-reconduction éventuelle sera réalisée de manière expresse et se concrétisera pas l'envoi d'un courrier recommandée transmis depuis le profil acheteur Aws. Le titulaire ne peut pas refuser ni la reconduction ni la non-reconduction du contrat. Reconduction anticipée du contrat : La nouvelle période commencerait avant la fin de la période précédente dans le cas où le montant maximum/disponible serait atteint avant son échéance. Clause spécifique lot 6 : conformément aux dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité technique et approche méthodologique des prestations25%
QualitéCapacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations10%
QualitéPrésentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations10%
QualitéQualité et forme des documents fournis5%
QualitéCritère environnementale (Engagements environnementaux )10%
CoûtPrix (basé sur le Dqe)40%
LOT-0006Lot n°6 : bassin potassique d'Alsace

LOT 6 : Surveillances du bassin potassique d'Alsace

Code CPV77310000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementDurée globale du contrat : Les lots ont une durée initiale de 24 mois à compter de leur notification respective. Ils pourront être reconduits deux fois de manière tacite pour une nouvelle période 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois. La non-reconduction pourra être opérée par le Brgm au moins 3 mois avant la fin d'une période. Cette non-reconduction éventuelle sera réalisée de manière expresse et se concrétisera pas l'envoi d'un courrier recommandée transmis depuis le profil acheteur Aws. Le titulaire ne peut pas refuser ni la reconduction ni la non-reconduction du contrat. Reconduction anticipée du contrat : La nouvelle période commencerait avant la fin de la période précédente dans le cas où le montant maximum/disponible serait atteint avant son échéance. Clause spécifique lot 6 : conformément aux dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité technique et approche méthodologique des prestations25%
QualitéCapacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations10%
QualitéPrésentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations10%
QualitéQualité et forme des documents fournis5%
QualitéCritère environnementale (Engagements environnementaux )10%
CoûtPrix (basé sur le Dqe)40%
LOT-0007Lot n°7 : bassin pétrolifère d'Alsace-HABILITATION ATEX

LOT 7 : Surveillances du bassin pétrolifère d'Alsace

Code CPV77310000
Renouvellements max2
Conditions renouvellementDurée globale du contrat : Les lots ont une durée initiale de 24 mois à compter de leur notification respective. Ils pourront être reconduits deux fois de manière tacite pour une nouvelle période 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois. La non-reconduction pourra être opérée par le Brgm au moins 3 mois avant la fin d'une période. Cette non-reconduction éventuelle sera réalisée de manière expresse et se concrétisera pas l'envoi d'un courrier recommandée transmis depuis le profil acheteur Aws. Le titulaire ne peut pas refuser ni la reconduction ni la non-reconduction du contrat. Reconduction anticipée du contrat : La nouvelle période commencerait avant la fin de la période précédente dans le cas où le montant maximum/disponible serait atteint avant son échéance. Clause spécifique lot 6 : conformément aux dispositions de l'article L2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéQualité technique et approche méthodologique des prestations25%
QualitéCapacités, qualifications et compétences des personnels désignés pour l'encadrement et la réalisation des prestations10%
QualitéPrésentation du pilotage Sécurité Hygiène Environnement des prestations10%
QualitéQualité et forme des documents fournis5%
QualitéCritère environnementale (Engagements environnementaux )10%
CoûtPrix (basé sur le Dqe)40%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

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2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 09 octobre 202629j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.