Réf. 26-44420Espaces verts

Accord-cadre de broyage mécanique et de fauche de la végétation dans des sites du CEN rhône-alpes dans le département de l'Ain

Valeur estimée
333 333 €
Lieu
Département 1
Nature
Services
Délai
Clôturé

Section 1 — Acheteur

Nom officielConservatoire Rh Alp Espaces Naturels
Adresse2 rue des Vallières
Code postal69390
VilleVOURLES
Département1
Téléphone+33 472318450
Emailclement.haverbeke@cen-rhonealpes.fr
Site web / DCEhttps://www.cen-rhonealpes.fr

Section 2 — Procédure

Description

Accord cadre pluri attributaire pour des prestations de broyage mécanique et de fauche de la végétation sur des sites du CEN-Rhône-Alpes dans le département de l'Ain. 1 an reconductible 3 fois par tacite reconduction Montant maximum annuel TTC : 100 000 euros soit 400 000 euros sur l'ensemble du contrat

Identifiant procédure59e2e773-dce3-48db-b99f-64d93ee12e6b
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal77200000
Valeur estimée HT333 333 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 1
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 9 lots

Calendrier

Date de publication02 mai 2026
Date limite de réponse04 juin 2026

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots9 lots

LOT-0001Bresse Val de Saône - Milieux humides - Broyage avec exportation

Broyage mécanique de la végétation sur milieux humides

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementTacite reconduction
LOT-0002Haut Bugey - Milieux humides

broyage mécanique de la végétation sur des zones humides

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementTacite reconduction
LOT-0003Haut Bugey - Milieux portants - Broyage avec exportation

Broyage mécanique de la végétation avec exportation - milieux portants

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementTacite reconduction
LOT-0004Pays de Gex - Milieux humides - Broyage avec exportation

Broyage mécanique avec exportation - milieux humides

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementTacite
LOT-0005Pays de Gex - Milieux portants - Fauche et mise en balles

Fauche avec mise en balle sur milieux portants

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementTacite reconduction
LOT-0006Bugey Sud Est - Milieux humides - Broyage avec exportation

Broyage avec export milieux humides

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementTacite reconduction
LOT-0007Bugey Sud Ouest - Milieux humides - Broyage avec exportation

Milieux humides - Broyage avec exportation

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementtacite reconduction
LOT-0008Plaine de l'Ain - Milieux portants - Fauche et mise en balles

Milieux portants - Fauche et mise en balles

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementtacite reconduction
LOT-0009Tourbière de Cerin - Milieux humides - Fauche et mise en balles

Milieux humides - Fauche et mise en balles

Code CPV77200000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementtacite reconduction

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 04 juin 2026Clôturé

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.