Fourniture d’équipements pédagogiques pour les clubs de sports individuels aveyronnais présentant des jeunes pratiquants dans les tranches d’âge 8-14 ans - 19 lots
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12) |
| Contact | Charlène BOURDONCLE |
| Adresse | Direction des Marchés et de l'Achat Public - Hôtel du Département - CS 43147 |
| Code postal | 12031 |
| Ville | RODEZ Cedex |
| Département | 12 |
| Région | Occitanie |
| Téléphone | 0565550350 |
| marches@aveyron.fr | |
| Site web / DCE | https://www.aveyron.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Fourniture d’équipements pédagogiques pour les clubs de sports individuels aveyronnais présentant des jeunes pratiquants dans les tranches d’âge 8-14 ans - 19 lots
| Identifiant interne | 2026K0045 |
| Type de procédure | MAPA |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 113 |
| Lieu d'exécution | Département 12 |
| Durée du marché | 12 mois |
| Allotissement | Divisé en 19 lots |
Caractéristiques techniques
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique) La consultation est décomposée en lots : Lot 1 : Athlétisme Lot 2 : Badminton Lot 3 : Cyclisme - Cyclotourisme Lot 4 : Equitation Lot 5 : Escalade Lot 6 : Gymnastique Lot 7 : Judo Lot 8 : Karaté Lot 9 : Natation - Plongée Lot 10 : Pétanque Lot 11 : Quilles Lot 12 : Tennis Lot 13 : Tennis de table Lot 14 : Tir Lot 15 : Tir à l’arc Lot 16 : Twirling bâton Lot 17 : Compresseur Lot 18 : Motricité générale Lot 19 : Traceur
Prestations demandées
Chaque lot contient des quantités différentes. Se référer au cahier des charges de chaque lot.
Calendrier
| Date de publication | 03 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 22 juillet 2026(19 jours restants) |
| Ouverture des offres | 22 juillet 2026 |
| Durée du marché | 12 mois |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots19 lots
LOT-0001Athlétisme
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (▶
Athlétisme Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0002Badminton
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Ar▶
Badminton Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0003Cyclisme - Cyclotourisme
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adap▶
Cyclisme - Cyclotourisme Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0004Equitation
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (A▶
Equitation Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0005Escalade
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Art▶
Escalade Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0006Gymnastique
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (▶
Gymnastique Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0007Judo
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article▶
Judo Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0008Karaté
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Artic▶
Karaté Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0009Natation - Plongée
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ou▶
Natation - Plongée Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0010Pétanque
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Art▶
Pétanque Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0011Quilles
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Arti▶
Quilles Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0012Tennis
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Artic▶
Tennis Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0013Tennis de table
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouver▶
Tennis de table Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0014Tir
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article▶
Tir Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0015Tir à l'arc
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (▶
Tir à l'arc Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0016Twirling bâton
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouvert▶
Twirling bâton Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0017Compresseur
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (▶
Compresseur Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0018Motricité générale
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ou▶
Motricité générale Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
LOT-0019Traceur
Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Arti▶
Traceur Marché ordinaire de fournitures passé en Procédure adaptée ouverte (Article R. 2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique)
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 22 juillet 202619j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
Informations complémentaires
Les recours contentieux pouvant être intentés devant le Tribunal Administratif de Toulouse sont les suivants : 1/ Avant la signature du marché : - Soit un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de deux mois à compter de leur notification (articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative). 2/ Après la signature du marché : - Soit un référé contractuel dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative) ; - Soit un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées (CE, Assemblée, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, req. n°358994). Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'Etat : https://www.conseil-etat.fr/. Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Conformément à l'article R.2132-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.aveyron.fr Les soumissionnaires devront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique. Par mesure de sécurité et afin de respecter l'égalité de traitement des candidats concernant les éventuels échanges, compléments d'information, modifications du dossier de consultation : aucune demande d'envoi du dossier de consultation sur support papier, par messagerie électronique non sécurisée ou sur support physique électronique n'est autorisée. Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique sur le profil acheteur de la collectivité : https://www.aveyron.fr. Lors du dépôt de l'offre, la signature électronique n'est pas imposée. Une copie de sauvegarde pourra être transmise à l'adresse de l'acheteur (se référer à la lettre de consultation).
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