Réf. 26-82691Electricité (travaux)Cloison, faux plafondPlomberie (travaux)MenuiserieGros oeuvre

Travaux de restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90) pour l'Hôpital Nord Franche-Comté

Lieu
Département 90
Nature
Travaux
Délai
25j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielHOPITAL NORD FRANCHE-COMTE
ContactMATHIS PASCAL
Adresse100 Route De Moval
Code postal90015
VilleBelfort
Département90
RégionBourgogne-Franche-Comté
Téléphone0384983000
Emaildir-generale@hnfc.fr
Site web / DCEhttps://www.hnfc.fr

Section 2 — Procédure

Description

La présente consultation est lancée, en raison de la déclaration sans suite de la procédure formalisée n° GHT-2026-005, pour motif d'intérêt général de nature économique et financière, résultant de l'inadéquation des offres avec les crédits disponibles, combiné à une insuffisance de concurrence. Elle a pour objet les marchés de travaux pour la Restructuration des activités de Soins Médicaux de Réadaptation sur le site de Bavilliers (90). Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. L'hôpital Nord Franche-Comté en tant qu'établissement support est l'ACHETEUR Le Maitre d'Ouvrage est l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) Le projet sera d'utiliser un des niveaux du bâtiment du CHSLD appelé « le Ballon » et de construire une extension à partir du pignon du Ballon vers le Nord, pour y accueillir les activités de Soins et de Réadaptation. Les services prévus dans cette Restructuration/Extension sont : - 60 lits de SSR répartis en 2 unités de 30 lits - Une unité de neuro gériatrie de 24 lits (2 x 12 lits avec une UCC et une UNG) - Un hôpital de Jour de Gérontologie de 20 places - Un plateau technique de réadaptation - Les locaux supports à l'activité - Les espaces extérieurs nécessaires à l'activité (jardins, stationnements voiries…) - Un accueil de jour de 24 usagers, Soit un capacitaire de 128 lits et places. Le projet à construire se fait sur une parcelle nue et vide de construction acquise par l'HNFC en 2023. La démolition du bâtiment pré existant (ancien foyer) a été réalisée fin 2023/début 2024. Le projet s'inscrit dans la continuité de l'EHPAD du Chênois, ensemble de bâtiments reliés entre eux et s'articulant autour du « Château », qui a été livré entre 2018 et 2020. Le site se situe à une dizaine de kilomètres l'Hôpital Nord Franche-Comté, dont il dépend

Identifiant procédure3de5f351-c821-4115-97a5-233f840eedae
Identifiant interneGHT-2026-033
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéTravaux
Code CPV principal45454000
Lieu d'exécutionDépartement 90
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 18 lots

Calendrier

Date de publication25 août 2026
Date limite de réponse05 octobre 2026(25 jours restants)

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots18 lots

LOT-0001VOIERIE ET RESEAUX DIVERS
Code CPV45454000
LOT-0002AMENAGEMENTS EXTERIEURS PAYSAGE
Code CPV45454000
LOT-0003FONDATIONS SPECIALES
Code CPV45454000
LOT-0004GROS OEUVRE
Code CPV45454000
LOT-0005CHARPENTE BOIS - COUVERTURE
Code CPV45454000
LOT-0006ETANCHEITE TOITURE
Code CPV45454000
LOT-0007TRAITEMENT DES FACADES
Code CPV45454000
LOT-0008MENUISERIES METALLIQUES
Code CPV45454000
LOT-0009SERRURERIE
Code CPV45454000
LOT-0010PLATRERIE - FAUX-PLAFONDS
Code CPV45454000
LOT-0011MENUISERIES BOIS - AGENCEMENT - SIGNALETIQUE
Code CPV45454000
LOT-0012PEINTURE - SOLS SOUPLES - FAIENCE
Code CPV45454000
LOT-0013RAIL LEVE PERSONNES
Code CPV45454000
LOT-0014ELECTRICITE COURANTS FORTS ET FAIBLES
Code CPV45454000
LOT-0015PHOTOVOLTAÏQUE
Code CPV45454000
LOT-0016CVC PLOMBERIE SANITAIRE DESENFUMAGE
Code CPV45454000
LOT-0017FLUIDES MEDICAUX
Code CPV45454000
LOT-0018APPAREILS ELEVATEURS
Code CPV45454000

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

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2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 05 octobre 202625j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.