Réf. 26-62923Electricité (travaux)Peinture (travaux)Plomberie (travaux)Revêtements de solsSerrurerie
Accord-cadre à bons de commande de travaux d'entretien courant et de remise en état des logements sur le patrimoine d'Advivo
Valeur estimée
22 500 000 €
Lieu
Département 38
Nature
Travaux
Délai
36j restants
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | ADVIVO |
| Contact | BERTHON Nicolas |
| Adresse | 1 square de la Résistance |
| Code postal | 38209 |
| Ville | Vienne |
| Département | 38 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0474783900 |
| marches@advivo.fr | |
| Site web / DCE | http://www.advivo.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). L'attribution du marché ne donne pas droit au titulaire à une exclusivité d'achat auprès du titulaire. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à un prestataire autre que le titulaire du marché, notamment lorsque le pouvoir adjudicateur bénéficie d'un tarif plus avantageux ou d'un délai de fabrication et/ou de livraison plus rapide
| Identifiant procédure | 44cb7f1e-179b-4d93-9c0e-0db2f3ab7da5 |
| Identifiant interne | 26DSP03 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 45453100 |
| Valeur estimée HT | 22 500 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 38 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 27 lots |
Calendrier
| Date de publication | 26 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 31 juillet 2026(36 jours restants) |
Critères d'attribution
Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →
Section 5 — Lots27 lots
LOT-0001Plâtrerie Peinture Menuiseries Intérieures Faïence Sols Souples Secteur 1▶
Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0002Plâtrerie Peinture Menuiseries Intérieures Faïence Sols Souples Secteur 2▶
Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0003Plâtrerie Peinture Menuiseries Intérieures Faïence Sols Souples Secteur 3▶
Secteur 3 relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0004Serrurerie Métallerie Secteur 1▶
Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0005Serrurerie Métallerie Secteur 2▶
Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0006Serrurerie Métallerie
Secteur 3▶
Secteur 3 relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0007Plomberie Secteur 1▶
Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0008Plomberie Secteur 2▶
Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0009Plomberie Secteur 3▶
Secteur 3 relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0010Vitrerie Secteur 1▶
Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0011Vitrerie Secteur 2▶
Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0012Vitrerie Secteur 3▶
Secteur 3 relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0013Étanchéité Toiture Terrasse Secteur 1▶
Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0014Étanchéité Toiture Terrasse Secteur 2▶
Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0015Étanchéité Toiture Terrasse Secteur 3▶
Secteur 3 relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0016Electricité Courant Fort Secteur 1▶
Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0017Electricité Courant Fort Secteur 2▶
Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0018Electricité Courant Fort Secteur 3▶
Secteur 3 relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0019Electricité Courant Faible Secteur 1▶
Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0020Electricité Courant Faible Secteur 2▶
Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0021Electricité Courant Faible Secteur 3▶
Secteur 3 relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0022Charpente Couverture Zinguerie Secteur 1▶
Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0023Charpente Couverture Zinguerie Secteur 2▶
Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0024Charpente Couverture Zinguerie Secteur 3▶
Secteur relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0025Assainissement Secteur 1▶
Secteur 1 relevant de l'Agence de Vienne CV Isle Estressin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0026Assainissement Secteur 2▶
Secteur 2 relevant de l'Agence de Vienne Malissol Saint-Martin (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
LOT-0027Assainissement Secteur 3▶
Secteur 3 relevant de l'agence de Pont Evêque et communes extérieures (cf. annexe 1 Répartition patrimoniale des lots)<br/>
| Code CPV | 45453100 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre à bons de commande est conclu pour une période de douze (12) mois à compter de l'ordre de service. Lors de la première année de contrat, Advivo se réserve la possibilité de résilier le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois. L'accord cadre à bons de commande pourra être reconduit trois (3) fois chaque fois pour douze (12) mois. La reconduction sera une reconduction tacite. Lors de ces années de reconduction, Advivo se réserve la possibilité de résilier, sans indemnité, le contrat dans le respect d'un délai de prévenance de 3 mois |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Comment postuler
1
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
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Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
3
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
4
Déposer votre offre avant le 31 juillet 202636j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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