Réf. 26-95056Denrées alimentaires

Accord-cadre Fourniture et livraisons de pains 2027-2028

Lieu
Deux Sèvres
Durée
24 mois
Nature
Fournitures
Délai
22j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielMairie de Niort (Service marchés publics)
SIRET21790191700013
ContactService marchés publics
Code postal79027
VilleNiort cedex
Département79
RégionNouvelle-Aquitaine
Téléphone0549787980
Emailmarchespublics@mairie-niort.fr
Site web / DCEhttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_XwvQ5e8gzH

Section 2 — Procédure

Description

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de pain frais et de viennoiserie destinés aux services municipaux de la ville de Niort, notamment pour les besoins des restaurants scolaires, des centres de loisirs et des écoles publiques maternelles et élémentaires. La durée de l'accord-cadre est fixée à 2 ans à compter du 1er janvier 2027 ou de sa notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2028. L'accord-cadre mono-attributaire (un seul titulaire par lot) s'exécutera par l'émission de bons de commandes. La consultation est décomposée en 19 lots. Une entreprise pourra soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l’ensemble des lots compte tenu de ses capacités professionnelles ; chaque lot fera l’objet d’une offre et d’un marché séparés. Un même fournisseur ne pourra se voir attribuer plus de 8 lots.

Identifiant interneDE26-72
Type de procédureAO Ouvert
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal15811100
Lieu d'exécutionDeux Sèvres
Durée du marché24 mois
AllotissementDivisé en 19 lots

Calendrier

Date de publication01 octobre 2026
Date limite de réponse23 octobre 2026(22 jours restants)
Ouverture des offres23 octobre 2026
Durée du marché24 mois

Critères d'attribution

Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →

Section 5 — Lots19 lots

LOT-0001Lot 1 : Louis Aragon
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Lot 1 : Louis Aragon. Montant maximum : 12 000 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0002Lot 2 : Agrippa d'Aubigné
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Lot 2 : Agrippa d'Aubigné. Montant maximum : 10 000 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0003Lot 3 : Paul Bert
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Lot 3 : Paul Bert. Montant maximum : 8 000 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0004Lot 4 : Les Brizeaux (restaurant scolaire et centre de loisirs). Montant maximum
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Lot 4 : Les Brizeaux (restaurant scolaire et centre de loisirs). Montant maximum : 17 000 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0005Lot 5 : Ferdinand Buisson
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Lot 5 : Ferdinand Buisson. Montant maximum : 13 000 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0006Lot 6 : Pierre de Coubertin
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Lot 6 : Pierre de Coubertin. Montant maximum : 12 000 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0007Lot 7 : Jules Ferry (2 lieux de livraison)
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Lot 7 : Jules Ferry (2 lieux de livraison). Montant maximum : 10 500 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0008Lot 8 : Jean Jaurès
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Lot 8 : Jean Jaurès. Montant maximum : 9 000 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0009Lot 9 : Jean Macé
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Lot 9 : Jean Macé. Montant maximum : 8 500 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0010Lot 10 : Jean Mermoz (2 lieux de livraison)
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Lot 10 : Jean Mermoz (2 lieux de livraison). Montant maximum : 9 000 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0011Lot 11 : Jules Michelet (2 lieux de livraison et 1 centre de loisirs). Montant m
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Lot 11 : Jules Michelet (2 lieux de livraison et 1 centre de loisirs). Montant maximum : 11 000 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0012Lot 12 : La Mirandelle
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Lot 12 : La Mirandelle. Montant maximum : 10 500 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0013Lot 13 : Louis Pasteur (restaurant scolaire)
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Lot 13 : Louis Pasteur (restaurant scolaire). Montant maximum : 12 000 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0014Lot 14 : Ernest Pérochon (restaurant scolaire)
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Lot 14 : Ernest Pérochon (restaurant scolaire). Montant maximum : 9 000 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0015Lot 15 : Jacques Prévert et centre de loisirs Chantemerle
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Lot 15 : Jacques Prévert et centre de loisirs Chantemerle. Montant maximum : 13 000 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0016Lot 16 : Edmond Proust
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Lot 16 : Edmond Proust. Montant maximum : 7 500 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0017Lot 17 : George Sand
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Lot 17 : George Sand. Montant maximum : 13 000 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0018Lot 18 : Jean Zay (restaurant scolaire et 1 centre de loisirs). Montant maximum
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Lot 18 : Jean Zay (restaurant scolaire et 1 centre de loisirs). Montant maximum : 17 000 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort
LOT-0019Lot 19 : Emile Zola
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Lot 19 : Emile Zola. Montant maximum : 12 000 euros TTC sur 2 ans

Code CPV15811100
Lieu d'exécutionNiort

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 23 octobre 202622j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.