Réf. 26-88222Denrées alimentaires

Achat de denrées alimentaires et de fruits et légumes

Valeur estimée
0 €
Lieu
Département 31
Nature
Fournitures
Délai
30j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielVille de Saint Orens de Gameville
ContactService commande publique
Adresse46 avenue de Gameville
Code postal31650
VilleSaint-Orens de Gameville
Département31
RégionOccitanie
Téléphone+33561148855
Emailcommande.publique@mairie-saint-orens.fr
Site web / DCEhttps://www.ville-saint-orens.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Les présents accords-cadres ont pour objet la fourniture et la livraison de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas élaborés par la Cuisine Centrale de la Commune de Saint Orens de Gameville. Les repas confectionnés sont destinés aux enfants usagers des différentes structures de la Commune. La Cuisine Centrale réalise également ponctuellement des buffets ou autres repas destinés à des catégories de personnes diverses. Le présent marché intègre une série de prestations indispensables à son exécution à savoir - Réception des commandes ; - Traitement des commandes ; - Transport, acheminement et remise des commandes ; - Suivi technique et administratif de la bonne exécution du marché (respect des prescriptions techniques, réalisation des révisions de prix...) ; - Proposition de promotions le cas échéant. Le titulaire est tenu de respecter les éléments sur la base desquels il s'est engagé dans le cadre de réponse technique. Le titulaire est tenu de fournir les produits et articles aux prix renseignés dans le B.P.U ou dans son catalogue (après application du taux de remise concernant le catalogue).

Identifiant procédure9d246073-011a-48ba-9b2b-0dc5f98b9f8c
Identifiant interneAO 2026-06
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal15000000
Valeur estimée HT0 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 31
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 26 lots

Calendrier

Date de publication13 septembre 2026
Date limite de réponse13 octobre 2026(30 jours restants)

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
QualitéValeur technique40%
QualitéValeur environnementale de l’offre30%
PrixPrix des prestations30%

Section 5 — Lots26 lots

LOT-0001Produits Carnés surgelés

Achat de produits Carnés surgelés

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0057Produits de la Mer ou d’Eau Douce surgelés

Achat de produits de la Mer ou de produits d'eau douce surgelés

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0058Légumes et Fruits surgelés

Achat légumes et Fruits surgelés

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0059Céréales, Légumineuses et Produits de la Pomme de Terre surgelés

Achat de céréales, Légumineuses et Produits de la Pomme de Terre surgelés

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0060Alternatives Végé surgelées

Achat d'alternatives Végé surgelées

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0061Préparations élaborées surgelées

Achat de préparations élaborées surgelées

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0062Pâtisseries surgelées et Glaces

Achat de pâtisseries surgelées et Glaces

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0063Produits Cocktails, Pains et Bases de Pâtes surgelés

Achat de produits Cocktails, Pains et Bases de Pâtes surgelés

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0064Entrées chaudes et Pâtisseries salées fraiches

Achat d'entrées chaudes et de pâtisseries salées fraiches

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0065Préparation alimentaires et Produits réfrigérés Traiteur

Achat de préparation alimentaires et produits réfrigérés traiteur

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0066Viande fraiche de Bœuf, de Veau et d’Agneau VF Conventionnelles et SIQO EGalim

Achat de viande fraiche de Bœuf, de veau et d’agneau VF conventionnelles et SIQO EGalim

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0067Viande fraiche de Bœuf et de Veau BIO

Achat de viande fraiche de bœuf et de veau BIO

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0068Viande fraiche de Porc BIO

Achat de viande fraiche de porc BIO

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0069Viande fraiche de Porc et Charcuteries Entières VPF

Achat de viande fraiche de porc et charcuteries entières VPF

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0070Viande fraiche de Volaille VF

Achat de viande fraiche de volaille VF

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0071Viande fraiche de Volaille SIQO EGalim

Achat de viande fraiche de volaille SIQO EGalim

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0072Viandes cuites 5ème gamme

Achat de viandes cuites 5ème gamme

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0073Légumes et Fruits, 4ème et 5ème gamme

Achat de légumes et fruits, 4ème et 5ème gamme

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0074Produits Laitiers et Ovoproduits

Achat de produits laitiers et ovoproduits

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0075Produits Laitiers BIO

Achat de produits laitiers BIO

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0076Pains et Viennoiseries

Achat de pains et viennoiseries

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0077Pains BIO

Achat de pains BIO

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0078Epicerie

Achat de produits d'épicerie

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0079Epicerie BIO

Achat de produits d'épicerie BIO

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0080Boissons alcoolisées et non alcoolisées

Achat de boissons alcoolisées et non alcoolisées

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique50%
QualitéValeur environnementale de l’offre10%
PrixPrix des prestations40%
LOT-0081Fruits et légumes conventionnels et Bio

Achat de fruits et légumes conventionnels et Bio

Code CPV15000000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementL'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique40%
QualitéValeur environnementale de l’offre30%
PrixPrix des prestations30%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

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2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 13 octobre 202630j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.