Fourniture et livraison de produits d'épicerie à destination des lycées de la Région Bourgogne Franche Comté
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Région Bourgogne Franche-Comté |
| Contact | Mme Céline GRAND |
| Adresse | 4 square Castan - CS 51857 |
| Code postal | 25031 |
| Ville | Besancon |
| Département | 21 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | +33 380443622 |
| celine.grand@bourgognefranchecomte.fr | |
| Site web / DCE | https://www.ternum-bfc.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Fourniture d'huiles, produits d'épicerie sucrée et salée, confitures, féculents, farines, légumes secs, biscuits, miels, jus de fruits, spécialités céréalières
| Identifiant procédure | 4b987c98-803c-44b8-97dc-00863d53c654 |
| Identifiant interne | 2026-26F05-001 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 15400000 |
| Lieu d'exécution | Département 21 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 23 lots |
Calendrier
| Date de publication | 30 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 25 septembre 2026(57 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots23 lots
LOT-0001Huiles de friture à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône▶
Huiles de friture à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 560 000€)
| Code CPV | 15400000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0002Huiles de cuisine, vinaigres et corps gras à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône▶
Huiles de cuisine, vinaigres et corps gras à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 800 000€)
| Code CPV | 15400000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0003Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône▶
Pâtes, riz, purée et féculents à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 1 000 000€)
| Code CPV | 15600000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0004Epicerie salée à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône▶
Epicerie salée à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 1 000 000€)
| Code CPV | 15600000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0005Epicerie sucrée à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône▶
Epicerie sucrée à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 2 000 000€)
| Code CPV | 15600000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0006Boissons à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône▶
Boissons à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 1 000 000€)
| Code CPV | 15800000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0007Produits d’épicerie issus de l’agriculture biologique et en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône▶
Produits d’épicerie issus de l’agriculture biologique et en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or et de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 900 000€)
| Code CPV | 15800000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0008Huiles en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or▶
Huiles en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or (montant maximum HT sur la durée du marché : 80 000€)
| Code CPV | 15400000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0009Huiles en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône▶
Huiles en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 80 000€)
| Code CPV | 15400000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0010Farines en circuit-court à destination des lycées de Côte d'Or▶
Farines en circuit-court à destination des lycées de Côte d'Or (montant maximum HT sur la durée du marché sur la durée du marché : 80 000€)
| Code CPV | 15600000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0011Farines en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône▶
Farines en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 80 000€)
| Code CPV | 15600000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0012Spécialités céréalières en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or▶
Spécialités céréalières en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or (montant maximum HT sur la durée du marché : 40 000€)
| Code CPV | 15400000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0013Spécialités céréalières en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône▶
Spécialités céréalières en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 40 000€)
| Code CPV | 15600000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0014Légumes secs en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or▶
Légumes secs en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or (montant maximum HT sur la durée du marché : 40 000€)
| Code CPV | 15800000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0015Légumes secs en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône▶
Légumes secs en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 40 000€)
| Code CPV | 15800000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0016Biscuits et gâteaux individuels en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or▶
Biscuits et gâteaux individuels en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or (montant maximum HT sur la durée du marché : 240 000€)
| Code CPV | 15800000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0017Biscuits et gâteaux individuels en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône▶
Biscuits et gâteaux individuels en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 240 000€)
| Code CPV | 15800000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0018Miels en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or▶
Miels en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or (montant maximum HT sur la durée du marché : 100 000€)
| Code CPV | 15800000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0019Miels en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône▶
Miels en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône (montant maximum HT : 100 000€)
| Code CPV | 15800000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0020Confiture ou purée de fruits en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or▶
Confiture ou purée de fruits en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or (montant maximum HT sur la durée du marché : 50 000€)
| Code CPV | 15800000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0021Confiture ou purée de fruits en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône▶
Confiture ou purée de fruits en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône (montant maximum HT sur la durée du marché : 50 000€)
| Code CPV | 15800000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0022Jus et nectar en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or▶
Jus et nectar en circuit-court à destination des lycées de Côte d’Or (montant maximum HT sur la durée du marché : 40 000€)
| Code CPV | 15800000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
LOT-0023Jus de pomme en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône▶
Jus de pomme en circuit-court à destination des lycées de Haute Saône ((montant maximum HT sur la durée du marché : 40 000€)
| Code CPV | 15800000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord est conclu à compter de sa notification et prendra fin au plus tard le 31 décembre 2027. Ils sont ensuite renouvelables tacitement par période d’un an, son terme étant fixé au 31 décembre 2030 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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