Déneigement des routes départementales secondaires (2 Lots)
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12) |
| Adresse | Direction des Marchés et de l'Achat Public - CS 43147 |
| Code postal | 12000 |
| Ville | RODEZ |
| Département | 12 |
| Région | Occitanie |
| Téléphone | 05 65 55 03 50 |
| marches@aveyron.fr | |
| Site web / DCE | www.aveyron.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Les prestations consistent à déneiger les voies départementales à l'aide d'un pousseur et d'un outil de raclage. L'entreprise titulaire assure l'intégralité des prestations à la réalisation du déneigement. Celles-ci comprennent notamment la mise à disposition du véhicule et des outils de déneigement, les carburants, le personnel de conduite, les moyens de communication nécessaires à la bonne exécution, selon les modalités précisées dans les documents de la consultation. Les prestations de déneigement ne comprennent aucune prestation de salage ou de gravillonnage des chaussées. Les prestations de déneigement seront réalisées sur les circuits prédéfinis, dont le tracé est représenté sur les cartes jointes aux documents de la consultation.
| Identifiant procédure | 42b9d48f-7663-462f-b0c7-fa7a8f91d95f |
| Identifiant interne | 2026M0105 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90620000 |
| Lieu d'exécution | Département 12 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 16 août 2026 |
| Date limite de réponse | 14 septembre 2026(14 jours restants) |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (pondération : 60) | 60% |
| Qualité | Valeur technique (pondération : 40) | 40% |
| Prix | Prix des prestations (pondération : 60) | 60% |
| Qualité | Valeur technique (pondération : 40) | 40% |
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001ASM NORD – Circuit Rodelle▶
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 13 novembre jusqu'au 1er juillet 2027 pour la période initiale. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an comme suit : Reconduction n° 1 : 12 mois à compter du 2 juillet 2027, Reconduction n° 2 : 12 mois à compter du 2 juillet 2028, Reconduction n° 3 : 12 mois à compter du 2 juillet 2029, Reconduction n° 4 : 12 mois à compter du 2 juillet 2030.
| Code CPV | 90620000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (pondération : 60) | 60% |
| Qualité | Valeur technique (pondération : 40) | 40% |
LOT-0002ASM NORD - Circuit Palmas d'Aveyron▶
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu du 13 novembre jusqu'au 1er juillet 2027 pour la période initiale. A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an comme suit : Reconduction n° 1 : 12 mois à compter du 2 juillet 2027, Reconduction n° 2 : 12 mois à compter du 2 juillet 2028, Reconduction n° 3 : 12 mois à compter du 2 juillet 2029, Reconduction n° 4 : 12 mois à compter du 2 juillet 2030.
| Code CPV | 90620000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Prix des prestations (pondération : 60) | 60% |
| Qualité | Valeur technique (pondération : 40) | 40% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 14 septembre 202614j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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