Réf. 26-77159Déneigement

Déneigement et salage des routes départementales - ASM CENTRE - Circuit RD 29 « Col d'Aujols »

Lieu
Département 12
Nature
Services
Délai
36j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielDEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
AdresseDirection des Marchés et de l'Achat Public - CS 43147
Code postal12000
VilleRODEZ
Département12
RégionOccitanie
Téléphone05 65 55 03 50
Emailmarches@aveyron.fr
Site web / DCEwww.aveyron.fr

Section 2 — Procédure

Description

La prestation consiste au déneigement et au salage de routes départementales à l'aide d'un pousseur équipé d'un outil de raclage ainsi qu'une saleuse à bouillie de sel. L'entreprise assure la totalité de la prestation (hors fourniture du fondant routier) qui comprend notamment la mise à disposition du véhicule et des outils de déneigement et salage, les carburants, le personnel de conduite, les moyens de communication, selon les modalités précisées dans les articles du CCTP. La prestation de déneigement et de salage sera effectuée sur le circuit prédéfini représenté schématiquement sur la carte jointe au marché.

Identifiant procédure406857b1-ad1c-4248-96bf-fc60ba15162a
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal90620000
Lieu d'exécutionDépartement 12
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication02 août 2026
Date limite de réponse07 septembre 2026(36 jours restants)

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations
QualitéValeur technique
QualitéEnvironnement

Section 5 — Lots1 lot

LOT-0001Déneigement et salage des routes départementales - ASM CENTRE - Circuit RD 29 « Col d'Aujols »

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services sans minimum et avec maximum annuel de 72 000 Euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162-2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique. Le présent accord-cadre est conclu du 03/11/2026 au 01/07/2027 pour la première période; puis il pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.

Code CPV90620000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix des prestations
QualitéValeur technique
QualitéEnvironnement

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 07 septembre 202636j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.