MARCHÉ DE TRAITEMENT DES DÉCHETS ISSUS DES DÉCHÈTERIES ET DE CERTAINES COLLECTES EN PORTE À PORTE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DDS (hors Eco-DDS) ISSUS DES DÉCHÈTERIES
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | SIAVED |
| Contact | SIAVED |
| Adresse | 5 Route de Lourches |
| Code postal | 59282 |
| Ville | Douchy -les-Mines |
| Département | 59 |
| Région | Hauts-de-France |
| Téléphone | +33 800775537 |
| marches.publics@siaved.fr | |
| Site web / DCE | https://marchespublics596280.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Le présent marché a pour objet le traitement des flux : Bois (y compris le flux collecté en porte à porte de la CAVM), cartons, déchets verts (y compris les flux collectés en porte à porte et PAV de la COA, la CAPH, la CAVM, la CAMVS et CCPM), encombrants (y compris les flux collectés en porte à porte de la COA, la CA2C, la CAPH, la CAVM, les encombrants issus du centre de tri du SIAVED et délestage des refus de tri encombrants en cas de non-disponibilité des CVE), ferrailles et batteries, gravats, plâtre (CAMVS), transport et traitement des flux , DDS. Chaque flux fera l’objet d’un lot spécifique.
| Identifiant procédure | 3a0880a6-9946-493a-99f7-5edf736e263c |
| Identifiant interne | M25052 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 405 |
| Lieu d'exécution | Département 59 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 22 lots |
Calendrier
| Date de publication | 08 avril 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation | |
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
Section 5 — Lots22 lots
LOT-0001Services A.1 Traitement du bois COA, CA2C, CCPS▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0002Services A.2 Traitement du carton COA, CA2C, CCPS▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0003Services A.3 Traitement des déchets verts COA, CA2C, CCPS▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0004Services A.4 Traitement des encombrants COA, CA2C, CCPS▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0005Services A.5 Traitement des ferrailles et batteries COA, CA2C, CCPS▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0006Services A.6 Traitement des gravats COA, CA2C, CCPS▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0007Services A.7 Transport et traitement des DDS COA, CA2C, CCPS▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0008Lot n°8 : Services B.1 Traitement du bois CAPH, CAVM▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0009Services B.2 Traitement du carton CAPH, CAVM▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0010Services B.3 Traitement des déchets verts CAPH, CAVM▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0011Services B.4 Traitement des encombrants CAPH, CAVM▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0012Services B.5 Traitement des ferrailles et batteries CAPH, CAVM▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0013Services B.6 Traitement des gravats CAPH, CAVM▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0014Lot n°14 : Services B.7 Transport et traitement des DDS CAPH, CAVM▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0015Services C.1 Traitement du bois CCPM, CAMVS▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0016Services C.2 Traitement du carton CCPM, CAMVS▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0017Services C.3 Traitement des déchets verts CCPM, CAMVS▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0018Services C.4 Traitement des encombrants CCPM, CAMVS▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0019Lot n°19 : Services C.5 Traitement des ferrailles et batteries CCPM, CAMVS▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0020Services C.6 Traitement des gravats CCPM, CAMVS▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0021Lot n°21 : Services C.7 Transport et traitement des DDS CCPM, CAMVS▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
LOT-0022Lot n°22 : Services C.8 Traitement du plâtre CAMVS▶
Le présent marché fait l’objet d’un allotissement géographique et d’un allotissement par flux au sein de l’allotissement géographique. Chaque lot est défini par une lettre, faisant référence à l’allotissement géographique, et un chiffre, faisant référence à l’allotissement par flux.
| Code CPV | 90500000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Les critères sont indiqués dans le règlement de la consultation |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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