ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | ORGANOM, syndicat de traitement et de valorisation des déchets ménagers |
| Adresse | 216, chemin de la Serpoyère |
| Code postal | 01004 |
| Ville | BOURG-EN-BRESSE Cedex |
| Département | 1 |
| Téléphone | 0474451470 |
| organom@organom.fr | |
| Site web / DCE | https://www.organom.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES
| Identifiant procédure | ebd9f360-aead-4df1-ba60-773ebdf63e8f |
| Identifiant interne | 0062026 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Non |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90470000 |
| Lieu d'exécution | Département 1 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 22 juillet 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique. Sous-critère 1-1 : Moyens humains et matériels dédiés (composition de l'équipe dédiée et expérience des intervenants / composition, performances et vétusté du parc matériel dédié) | 20% |
| Qualité | Valeur technique. Sous-critère 1.2 : Procédure d'intervention / méthodologie | 20% |
| Qualité | Valeur technique. Sous-critère 1.3 : Procédure Hygiène Sécurité Environnement (HSE) / formation des intervenants | 10% |
| Prix | Prix | 40% |
| Qualité | Délai d'intervention d'urgence | 5% |
| Qualité | Critère environnemental : actions mises en œuvre pour réduire les impacts environnementaux au niveau du transport et méthodologie de la réduction des déchets à traiter ainsi que de la consommation en eau. | 5% |
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0001ENTRETIEN DES RESEAUX HUMIDES ET DES OUVRAGES ASSOCIES▶
| Code CPV | 90470000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique. Sous-critère 1-1 : Moyens humains et matériels dédiés (composition de l'équipe dédiée et expérience des intervenants / composition, performances et vétusté du parc matériel dédié) | 20% |
| Qualité | Valeur technique. Sous-critère 1.2 : Procédure d'intervention / méthodologie | 20% |
| Qualité | Valeur technique. Sous-critère 1.3 : Procédure Hygiène Sécurité Environnement (HSE) / formation des intervenants | 10% |
| Prix | Prix | 40% |
| Qualité | Délai d'intervention d'urgence | 5% |
| Qualité | Critère environnemental : actions mises en œuvre pour réduire les impacts environnementaux au niveau du transport et méthodologie de la réduction des déchets à traiter ainsi que de la consommation en eau. | 5% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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