Réf. 26-56375Curage

Prestations de service de curage des réseaux et des ouvrages associés, inspection télévisée des réseaux d’eaux usées et pluviales, vidanges d’ANC, transport des boues liquides de station d’épuratio...

Lieu
Département 1
Nature
Services
Délai
30j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officielHAUT BUGEY AGGLOMERATION
ContactMonsieur le Président
Adresse57 rue René Nicod CS 80502
Code postal01117
VilleOYONNAX CEDEX
Département1
Téléphone0474812389
Emailmarches@hautbugey-agglomeration.fr

Section 2 — Procédure

Description

Prestations de service de curage des réseaux et des ouvrages associés, inspection télévisée des réseaux d’eaux usées et pluviales, vidanges d’ANC, transport des boues liquides de station d’épuration et interventions d’urgence en assainissement

Identifiant procédure04280b55-1ba4-4fb7-90de-ad4610178959
Identifiant interne2026-15
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal90470000
Lieu d'exécutionDépartement 1
Base juridique32014L0025
AllotissementDivisé en 2 lots

Calendrier

Date de publication10 juin 2026
Date limite de réponse09 juillet 2026(30 jours restants)

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique (50 points)
PrixPrix (40 points)
QualitéPrise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (10 points)
QualitéValeur technique (50 points)
PrixPrix (40 points)
QualitéPrise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (10 points)

Section 5 — Lots2 lots

LOT-0001HBA NORD
Code CPV90470000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPériode initiale de 1 an Reconduction tacite 1x3 ans Durée maximale de l'accord cadre = 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique (50 points)
PrixPrix (40 points)
QualitéPrise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (10 points)
LOT-0002HBA SUD
Code CPV90470000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementPériode initiale de 1 an Reconduction tacite 1x3 ans Durée maximale de l'accord cadre = 4 ans

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique (50 points)
PrixPrix (40 points)
QualitéPrise en compte du développement durable dans l’exécution des prestations (10 points)

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le 09 juillet 202630j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.