Fourniture et livraison de conteneurs d'apport volontaire Aériens
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Metropole Rouen Normandie |
| Contact | MAYER-ROSSIGNOL Nicolas |
| Adresse | Le 108 |
| Code postal | 76176 |
| Ville | Rouen |
| Département | 76 |
| Région | Normandie |
| Téléphone | 0232764422 |
| demat.marches@metropole-rouen-normandie.fr | |
| Site web / DCE | http://www.metropole-rouen-normandie.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent appel d'offres a pour objet : la fourniture et la livraison de conteneurs d'apport volontaire aériens. Producteurs et flux concernés Les conteneurs sont destinés à la collecte des déchets issus des producteurs suivants : particuliers, établissements artisanaux, industriels et commerciaux, administrations de l'Etat et des Collectivités, établissements publics et privés qui, eu égard à leurs caractéristiques et aux quantités produites, peuvent être collectés sans sujétions techniques particulières. Les conteneurs concernés sont destinés à la collecte des flux suivants : > Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) - Les déchets ordinaires provenant de la préparation des aliments et du nettoiement normal des habitations et bureaux, débris de verre ou de vaisselle, chiffons, balayures et résidus divers - Les déchets des marchés et manifestations occasionnelles > Déchets Ménagers Recyclables (DMR) - Les journaux et magazines, - Les emballages en plastiques, papier, carton ou métal et ceux constitués d'un mélange de plusieurs de ces matériaux > Verre Ménager Recyclable (V) - Les bouteilles et flaconnages en verre issus de la consommation courante des ménages
| Identifiant procédure | cff95bc3-4f65-472c-9acc-67f8f9d5bb1f |
| Identifiant interne | 25-DMD-VJDN-FoConteneurs |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 44613800 |
| Lieu d'exécution | Département 76 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 17 septembre 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 50% |
| Qualité | Performances en matière de protection de l'environnement | 10% |
| Prix | Prix des prestations | 40% |
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0000Fourniture et livraison de conteneurs d'apport volontaire Aériens▶
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent appel d'offres a pour objet : la fourniture et la livraison de conteneurs d'apport volontaire aériens. Producteurs et flux concernés Les conteneurs sont destinés à la collecte des déchets issus des producteurs suivants : particuliers, établissements artisanaux, industriels et commerciaux, administrations de l'Etat et des Collectivités, établissements publics et privés qui, eu égard à leurs caractéristiques et aux quantités produites, peuvent être collectés sans sujétions techniques particulières. Les conteneurs concernés sont destinés à la collecte des flux suivants : > Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) - Les déchets ordinaires provenant de la préparation des aliments et du nettoiement normal des habitations et bureaux, débris de verre ou de vaisselle, chiffons, balayures et résidus divers - Les déchets des marchés et manifestations occasionnelles > Déchets Ménagers Recyclables (DMR) - Les journaux et magazines, - Les emballages en plastiques, papier, carton ou métal et ceux constitués d'un mélange de plusieurs de ces matériaux > Verre Ménager Recyclable (V) - Les bouteilles et flaconnages en verre issus de la consommation courante des ménages
| Code CPV | 44613800 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est conclu pour une durée de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique | 50% |
| Qualité | Performances en matière de protection de l'environnement | 10% |
| Prix | Prix des prestations | 40% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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