Réf. 26-86892Conteneur, poubellesMobilier urbain
Accord-cadre de fournitures et de services comportant une partie mono-attributaire et une partie multi attributaire de mobilier urbain
Lieu
Département 92
Nature
Fournitures
Délai
4j restants
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Mairie de Bagneux |
| Contact | Service marchés publics |
| Adresse | 57 avenue Henri RAVERA |
| Code postal | 92220 |
| Ville | BAGNEUX |
| Département | 92 |
| Région | Île-de-France |
| Téléphone | +33 142316000 |
| marches@mairie-bagneux.fr | |
| Site web / DCE | https://www.bagneux92.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
Fourniture et pose de mobiliers urbains sur le domaine privé de la ville de Bagneux
| Identifiant procédure | 67564046-f2b5-459b-96c0-61510bab4da9 |
| Identifiant interne | 2600021 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 34928400 |
| Lieu d'exécution | Département 92 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 6 lots |
Calendrier
| Date de publication | 09 septembre 2026 |
| Date limite de réponse | 14 septembre 2026(4 jours restants) |
Critères d'attribution
Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →
Section 5 — Lots6 lots
LOT-0001Fourniture de mobilier urbain général▶
Fournitures de barrières type Croix de Saint-André, potelets, bancs, arceaux vélos, arceaux motos et autres .
| Code CPV | 39150000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0002Mobilier urbain de propreté▶
Fournitures de corbeilles bi-flux, bornes de propreté canine et autres
| Code CPV | 34928480 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0003Fourniture, pose et maintenance de bornes rétractables▶
| Code CPV | 31224500 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0004Fourniture de mobilier urbain de convivialité, ornement et espaces verts▶
| Code CPV | 39150000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0005Pose de mobilier urbain à Bagneux▶
| Code CPV | 45233293 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre |
LOT-0006Pose de mobilier urbain à la Trinité sur Mer▶
| Code CPV | 45233293 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | L'accord-cadre est reconductible tacitement, il comprend 3 reconductions. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de cet accord-cadre. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 90 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
1
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →2
Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
3
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
4
Déposer votre offre avant le 14 septembre 20264j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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