Réf. 26-79458Consommables médicauxProthèses

2025-0619 FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES ET STERILES A USAGE UNIQUE : GYNECOLOGIE - ORTHOPEDIE - ODONTOLOGIE - MAXILLO FACIAL ET OPHTALMOLOGIE - AO2IOD25 (2025-2029)

Valeur estimée
7 614 268 €
Lieu
Département 13
Nature
Fournitures

Section 1 — Acheteur

Nom officielHOPITAUX DE PROVENCE
ContactCREMIEUX François
Adresse80 rue Brochier
Code postal13295
VilleMarseille
Département13
RégionProvence-Alpes-Côte d'Azur
Téléphone0491382016
Emailcorrespondre@aws-france.com
Site web / DCEhttp://marchespublics.ght13.fr/

Section 2 — Procédure

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Identifiant procédurea294acd5-5f96-4499-966c-1e739a5c024f
Identifiant interne2025-0619
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéFournitures
Code CPV principal33140000
Valeur estimée HT7 614 268 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 13
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 10 lots

Calendrier

Date de publication12 août 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%

Section 5 — Lots10 lots

LOT-0001Système pour transplantation d'autogreffe ostéochondrale

OK

Code CPV33140000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026. Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
LOT-0002Kit de suture méniscale comprend une canule malléable, une aiguille de suture en nitinolet un porte aiguille réglable

OK

Code CPV33140000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026. Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
LOT-0003Système chirurgical (classique et guidé) et prothétique complet pour implantation dentaire

OK

Code CPV33140000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026. Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
LOT-0004Kit de nettoyage (pack de tubulure et solution de nettoyage)

OK

Code CPV33140000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026. Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
LOT-0005Grille en titane sur mesure microperforée indiquée dans la régénération osseuse

OK

Code CPV33140000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026. Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
LOT-0006Implants pour chirurgie maxillo-faciale en polyethylène

OK

Code CPV33140000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026. Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
LOT-0007Lame droite Angulation du biseau de 30°

OK

Code CPV33140000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026. Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
LOT-0008Aiguille pour injection intra-vitréenne

OK

Code CPV33140000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026. Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
LOT-0009Pince de Cheron droite métallique

OK

Code CPV33140000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026. Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%
LOT-0010Pince Adson droite en acier inoxydable sans griffes 12 cm

OK

Code CPV33140000
Renouvellements max3
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est conclu pour une durée à compter de la date de notification jusqu'au 31 octobre 2026. Il sera renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 octobre 2029. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique de l'offre1%
CoûtCoût d'utilisation2%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

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Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

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Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

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Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.