2026-0307 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES A USAGE UNIQUE : FAMILLES : ANESTHESIE, RESPIRATOIRE, MONITORAGE, PARENTERAL ET RECONSTITUTION DES CYTOSTATIQUES - AREA27 (2027-2031)
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | HOPITAUX DE PROVENCE |
| Contact | CREMIEUX François |
| Adresse | 80 rue Brochier |
| Code postal | 13295 |
| Ville | Marseille |
| Département | 13 |
| Région | Provence-Alpes-Côte d'Azur |
| Téléphone | 0491382016 |
| correspondre@aws-france.com | |
| Site web / DCE | http://marchespublics.ght13.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Familles : Trousses de spécialité drapage opératoire et sets de soin- DRAP27
| Identifiant procédure | 121d4ed7-4360-437d-a9b5-1d75e06590d0 |
| Identifiant interne | 2026-0307 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 33140000 |
| Valeur estimée HT | 69 341 960 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 13 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 158 lots |
Calendrier
| Date de publication | 05 juin 2026 |
| Date limite de réponse | 16 juillet 2026(37 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots158 lots
LOT-0001AIGUILLE POUR RACHI-ANESTHESIE POINTE DE CRAYON TYPE ""WHITACRE"""▶
AIGUILLE POUR RACHI-ANESTHESIE POINTE DE CRAYON TYPE ""WHITACRE"""<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0002AIGUILLE SPINALE COURTE▶
AIGUILLE SPINALE COURTE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0003AIGUILLE SPINALE COURTE ET LONGUE▶
AIGUILLE SPINALE COURTE ET LONGUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0004SET POUR PERI-RACHIANESTHESIE TITREE 27G▶
SET POUR PERI-RACHIANESTHESIE TITREE 27G<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0005SET POUR BLOC NERVEUX PERIPHERIQUE INJECTION ET STIMULATION MISE EN PLACE DIRECTE▶
SET POUR BLOC NERVEUX PERIPHERIQUE INJECTION ET STIMULATION MISE EN PLACE DIRECTE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0006AIGUILLE DE NEUROSTIMULATION ECHOGENE A INJECTION UNIQUE POUR BLOC PERINERVEUX▶
AIGUILLE DE NEUROSTIMULATION ECHOGENE A INJECTION UNIQUE POUR BLOC PERINERVEUX<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0007SET POUR BLOC NERVEUX CONTINU SOUS ECHOGUIDAGE - CATHETER QUEUE DE COCHON▶
SET POUR BLOC NERVEUX CONTINU SOUS ECHOGUIDAGE - CATHETER QUEUE DE COCHON<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0008SET POUR BLOC NERVEUX CONTINU SOUS ECHOGUIDAGE - CATHETER DROIT▶
SET POUR BLOC NERVEUX CONTINU SOUS ECHOGUIDAGE - CATHETER DROIT<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0009SET D'ANESTHESIE PERIDURALE▶
SET D'ANESTHESIE PERIDURALE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0010SET ANESTHESIE PERIDURALE ARME▶
SET ANESTHESIE PERIDURALE ARME<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0011FILTRE D'ANESTHESIE PERIDURALE▶
FILTRE D'ANESTHESIE PERIDURALE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0012SET CATHETER MULTIPERFORE POUR ANALGESIE (INFILTRATION INTRACICATRICIELLE)▶
SET CATHETER MULTIPERFORE POUR ANALGESIE (INFILTRATION INTRACICATRICIELLE)<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0013DIFFUSEUR PORTABLE POUR ANALGESIE▶
DIFFUSEUR PORTABLE POUR ANALGESIE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0014DIFFUSEUR PORTABLE POUR ANESTHESIE LOCOREGIONALE▶
DIFFUSEUR PORTABLE POUR ANESTHESIE LOCOREGIONALE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0015AIGUILLE DE PRELEVEMENT NR-FIT▶
AIGUILLE DE PRELEVEMENT NR-FIT<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0016SERINGUE DE REPERAGE DE L'ESPACE PERIDURAL▶
SERINGUE DE REPERAGE DE L'ESPACE PERIDURAL<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0017ROBINET 3VOIES NRFIT▶
ROBINET 3VOIES NRFIT<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0018SPIKE NRFIT▶
SPIKE NRFIT<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0019CANULE DE TRACHEOTOMIE A BALLONNET AVEC VOIE D'ASPIRATION ET DRAINAGE SUBGLOTTIQUE▶
CANULE DE TRACHEOTOMIE A BALLONNET AVEC VOIE D'ASPIRATION ET DRAINAGE SUBGLOTTIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0020CANULE DE TRACHEOTOMIE ARME A BALLONNET CANULE LONGUE (15 CM)▶
CANULE DE TRACHEOTOMIE ARME A BALLONNET CANULE LONGUE (15 CM)<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0021CANULE DE TRACHEOTOMIE EN SILICONE▶
CANULE DE TRACHEOTOMIE EN SILICONE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0022VALVE DE PHONATION POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE▶
VALVE DE PHONATION POUR CANULE DE TRACHEOTOMIE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0023VALVE DE PHONATION DE MONTGOMERY▶
VALVE DE PHONATION DE MONTGOMERY<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0024SET DE TRACHEOTOMIE DOUBLE LUMIERE▶
SET DE TRACHEOTOMIE DOUBLE LUMIERE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0025KIT DE CANULE DE TRACHEOTOMIE FENETREE ET CHEMISE INTERNE SATELLITE▶
KIT DE CANULE DE TRACHEOTOMIE FENETREE ET CHEMISE INTERNE SATELLITE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0026KIT DE CANULE DE TRACHEOTOMIE FENETREE▶
KIT DE CANULE DE TRACHEOTOMIE FENETREE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0027KIT DE TRACHEOTOMIE PERCUTANEE AVEC CANULE ARMEE A COLLERETTE REGLABLE POUR LONG COU▶
KIT DE TRACHEOTOMIE PERCUTANEE AVEC CANULE ARMEE A COLLERETTE REGLABLE POUR LONG COU<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0028KIT DE TRACHEOTOMIE PERCUTANEE AVEC CANULE NON ARMEE▶
KIT DE TRACHEOTOMIE PERCUTANEE AVEC CANULE NON ARMEE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0029SET DE CRICOTHYROTOMIE▶
SET DE CRICOTHYROTOMIE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0030CANULE DE GUEDEL 30 mm▶
CANULE DE GUEDEL 30 mm<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0031SONDE LARYNGECTOMIE MONTANDON A BALLONNET▶
SONDE LARYNGECTOMIE MONTANDON A BALLONNET<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0032"SONDE ENDOTRACHEALE DE ""BOUSSIGNAC"""▶
"SONDE ENDOTRACHEALE DE ""BOUSSIGNAC"""<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0033SONDE ENDOTRACHEALE A BALLONNET▶
SONDE ENDOTRACHEALE A BALLONNET<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0034SONDE ENDOTRACHEALE A BALLONNET AVEC VOIE D'ASPIRATION SUBGLOTTIQUE▶
SONDE ENDOTRACHEALE A BALLONNET AVEC VOIE D'ASPIRATION SUBGLOTTIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0035SONDE ENDOTRACHEALE ARMEE A BALLONNET SANS MANDRIN A USAGE PEDIATRIQUE▶
SONDE ENDOTRACHEALE ARMEE A BALLONNET SANS MANDRIN A USAGE PEDIATRIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0036SONDE ENDOTRACHEALE A BALLONNET A USAGE PEDIATRIQUE▶
SONDE ENDOTRACHEALE A BALLONNET A USAGE PEDIATRIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0037SONDE ENDOTRACHEALE A BALLONNET A USAGE PEDIATRIQUE INFERIEUR A 3 MM▶
SONDE ENDOTRACHEALE A BALLONNET A USAGE PEDIATRIQUE INFERIEUR A 3 MM<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0038SONDE ENDOTRACHEALE SANS BALLONNET AVEC VOIE D'INSTILLATION A USAGE PEDIATRIQUE▶
SONDE ENDOTRACHEALE SANS BALLONNET AVEC VOIE D'INSTILLATION A USAGE PEDIATRIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0039SONDE ENDOTRACHEALE PREFORME ORALE▶
SONDE ENDOTRACHEALE PREFORME ORALE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0040CATHETER D'ECHANGE DE SONDE ENDOTRACHEALE▶
CATHETER D'ECHANGE DE SONDE ENDOTRACHEALE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0041MANDRIN D'INTUBATION TRACHEALE COUDE CH15 POUR INTUBATION DIFFICILE▶
MANDRIN D'INTUBATION TRACHEALE COUDE CH15 POUR INTUBATION DIFFICILE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0042MANDRIN D'INTUBATION TRACHEALE COUDE CH8 POUR INTUBATION DIFFICILE▶
MANDRIN D'INTUBATION TRACHEALE COUDE CH8 POUR INTUBATION DIFFICILE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0043MANDRIN DE BOUSSIGNAC▶
MANDRIN DE BOUSSIGNAC<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0044TUBE LARYNGE▶
TUBE LARYNGE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0045MASQUE LARYNGE▶
MASQUE LARYNGE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0046MASQUE LARYNGE NEONATOLOGIE▶
MASQUE LARYNGE NEONATOLOGIE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0047MASQUE LARYNGE ARME▶
MASQUE LARYNGE ARME<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0048LAME DE LARYNGOSCOPE PLASTIQUE▶
LAME DE LARYNGOSCOPE PLASTIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0049VIDEOLARYNGOSCOPE POUR INTUBATION ENDOTRACHEALE AVEC MANCHE RE-UTILISABLE MUNIE D'UN ECRAN▶
VIDEOLARYNGOSCOPE POUR INTUBATION ENDOTRACHEALE AVEC MANCHE RE-UTILISABLE MUNIE D'UN ECRAN<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0050SONDE INTUBATION BRONCHIQUE 2 VOIES TYPE CARLENS▶
SONDE INTUBATION BRONCHIQUE 2 VOIES TYPE CARLENS<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0051SONDE INTUBATION BRONCHIQUE 2 VOIES TYPE WHITE▶
SONDE INTUBATION BRONCHIQUE 2 VOIES TYPE WHITE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0052DISPOSITIF DE BLOCAGE ENDOBRONCHIQUE D'ARNDT▶
DISPOSITIF DE BLOCAGE ENDOBRONCHIQUE D'ARNDT<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0053DISPOSITIF DE BLOCAGE ENDOBRONCHIQUE AVEC BIFURCATION EN Y▶
DISPOSITIF DE BLOCAGE ENDOBRONCHIQUE AVEC BIFURCATION EN Y<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0054SYSTÈME D'EXCLUSION PULMONAIRE AVEC CONTRÔLE CONTINU SOUS FIBROSCOPE▶
SYSTÈME D'EXCLUSION PULMONAIRE AVEC CONTRÔLE CONTINU SOUS FIBROSCOPE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0055SYSTEME C.P.A.P▶
SYSTEME C.P.A.P.<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0056SET C.P.A.P DE BOUSSIGNAC▶
SET C.P.A.P DE BOUSSIGNAC<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0057SONDE ENDOTRACHEALE POUR MICROCHIRURGIE LARYNGEE▶
SONDE ENDOTRACHEALE POUR MICROCHIRURGIE LARYNGEE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0058SONDE NASOPHARYNGEE▶
SONDE NASOPHARYNGEE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0059SONDE POUR EPISTAXIS SILICONE▶
SONDE POUR EPISTAXIS SILICONE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0060SONDE POUR EPISTAXIS SILICONE AVEC BALLONNET TRES ETIRABLE EN LONGEUR▶
SONDE POUR EPISTAXIS SILICONE AVEC BALLONNET TRES ETIRABLE EN LONGEUR<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0061CATHETER DE DILATATION AVEC BALLONNET▶
CATHETER DE DILATATION AVEC BALLONNET<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0062SONDE D'ASPIRATION DES VOIES RESPIRATOIRES COUDEE▶
SONDE D'ASPIRATION DES VOIES RESPIRATOIRES COUDEE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0063SONDE ASPIRATION ENDOTRACHEALE EN SYSTÈME CLOS▶
SONDE ASPIRATION ENDOTRACHEALE EN SYSTÈME CLOS<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0064VALVE D'ARRET DE VIDE AVEC ET SANS TUBULURE▶
VALVE D'ARRET DE VIDE AVEC ET SANS TUBULURE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0065VALVE D'ARRET DE VIDE PEDIATRIQUE TRANSLUCIDE SANS TUBULURE▶
VALVE D'ARRET DE VIDE PEDIATRIQUE TRANSLUCIDE SANS TUBULURE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0066RACCORD STERILE POUR SONDE ENDOTRACHEALE EN T DOUBLE ROTULE▶
RACCORD STERILE POUR SONDE ENDOTRACHEALE EN T DOUBLE ROTULE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0067RACCORD DROIT AVEC EMBOUT ROTULE▶
RACCORD DROIT AVEC EMBOUT ROTULE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0068RACCORD COUDE POUR MASQUE▶
RACCORD COUDE POUR MASQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0069RACCORD COUDE A 90° AVEC PRISE CAPNO POUR MASQUE▶
RACCORD COUDE A 90° AVEC PRISE CAPNO POUR MASQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0070RACCORD STERILE POUR SONDE ENDOTRACHEALE EN T DOUBLE ROTULE ANGULE▶
RACCORD STERILE POUR SONDE ENDOTRACHEALE EN T DOUBLE ROTULE ANGULE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0071FILTRE ELECTROSTATIQUE POUR ANESTHESIE▶
FILTRE ELECTROSTATIQUE POUR ANESTHESIE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0072FILTRE POUR ANESTHESIE AVEC RACCORD ANNELE▶
FILTRE POUR ANESTHESIE AVEC RACCORD ANNELE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0073FILTRE ELECTROSTATIQUE - MEMBRANE FILTRANTE AVEC FILTRE MECANIQUE▶
FILTRE ELECTROSTATIQUE - MEMBRANE FILTRANTE AVEC FILTRE MECANIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0074ECHANGEUR DE CHALEUR ET D'HUMIDITE AVEC FILTRE ADULTE POUR REANIMATION▶
ECHANGEUR DE CHALEUR ET D'HUMIDITE AVEC FILTRE ADULTE POUR REANIMATION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0075ECHANGEUR DE CHALEUR ET D'HUMIDITE PEDIATRIE▶
ECHANGEUR DE CHALEUR ET D'HUMIDITE PEDIATRIE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0076ECHANGEUR DE CHALEUR ET D'HUMIDITE POUR RESPIRATION SPONTANEE ET OXYGENOTHERAPIE▶
ECHANGEUR DE CHALEUR ET D'HUMIDITE POUR RESPIRATION SPONTANEE ET OXYGENOTHERAPIE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0077CONNECTEUR FLEXIBLE ANNELE SURFACE INTERNE LISSE▶
CONNECTEUR FLEXIBLE ANNELE SURFACE INTERNE LISSE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0078ASPIRATEUR MUCOSITE PETIT VOLUME AVEC ET SANS SONDE▶
ASPIRATEUR MUCOSITE PETIT VOLUME AVEC ET SANS SONDE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0079CATHETER DE PRELEVEMENT BRONCHIQUE PROTEGE - ADULTE▶
CATHETER DE PRELEVEMENT BRONCHIQUE PROTEGE - ADULTE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0080CAPTEUR POUR OXYMETRIE DE POULS STANDARD ET TECHNOLOGIE OXIMAX▶
CAPTEUR POUR OXYMETRIE DE POULS STANDARD ET TECHNOLOGIE OXIMAX<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0081SET DE PRESSION A USAGE UNIQUE▶
SET DE PRESSION A USAGE UNIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0082SET DE PRESSION DOUBLE ROBINET A USAGE UNIQUE▶
SET DE PRESSION DOUBLE ROBINET A USAGE UNIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0083INTRODUCTEUR PERCUTANE AVEC VALVE HEMOSTATIQUE ET VOIE LATERALE▶
INTRODUCTEUR PERCUTANE AVEC VALVE HEMOSTATIQUE ET VOIE LATERALE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0084CATHETER DE THERMODILUTION POUR MESURE DU DEBIT CARDIAQUE▶
CATHETER DE THERMODILUTION POUR MESURE DU DEBIT CARDIAQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0085"CATHETER DE MONITORAGE HEMODYNAMIQUE COMPATIBLE AVEC LE MONITEUR ""HEMOSPHERE"""▶
"CATHETER DE MONITORAGE HEMODYNAMIQUE COMPATIBLE AVEC LE MONITEUR ""HEMOSPHERE"""<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0086"SONDE OESOPHAGIENNE COMPATIBLE AVEC LE SYSTEME DOPPLER ""ODM II"""▶
"SONDE OESOPHAGIENNE COMPATIBLE AVEC LE SYSTEME DOPPLER ""ODM II"""<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0087CATHETER DE MESURE DEBIT CARDIAQUE ET MONITORAGE PAR THERMODILUTION▶
CATHETER DE MESURE DEBIT CARDIAQUE ET MONITORAGE PAR THERMODILUTION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0088CATHETER DE MESURE DEBIT CARDIAQUE POUR MONITEUR HEMOSPHERE▶
CATHETER DE MESURE DEBIT CARDIAQUE POUR MONITEUR HEMOSPHERE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0089CONSOMMABLES POUR MONITORAGE VENTILATOIRE EN NAVA▶
CONSOMMABLES POUR MONITORAGE VENTILATOIRE EN NAVA<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0090DISPOSITIF POUR ADMINISTRATION DES ANESTHESIQUES VOLATILES AVEC MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS▶
DISPOSITIF POUR ADMINISTRATION DES ANESTHESIQUES VOLATILES AVEC MISE A DISPOSITION DES EQUIPEMENTS<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0091BOITIER DE PROTECTION POUR RAMPE AVEC SUPPORT DE FIXATION▶
BOITIER DE PROTECTION POUR RAMPE AVEC SUPPORT DE FIXATION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0092AIGUILLE HYPODERMIQUE▶
AIGUILLE HYPODERMIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0093CATHETER COURT EN POLYURETHANE▶
CATHETER COURT EN POLYURETHANE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0094CATHETER COURT EN PTFE▶
CATHETER COURT EN PTFE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0095CATHETER COURT A SECURITE PASSIVE AVEC ET SANS SITE D'INJECTION▶
CATHETER COURT A SECURITE PASSIVE AVEC ET SANS SITE D'INJECTION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0096CATHETER COURT A SECURITE ACTIVE SANS SITE D'INJECTION▶
CATHETER COURT A SECURITE ACTIVE SANS SITE D'INJECTION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0097SET DE PERFUSION SOUS CUTANEE▶
SET DE PERFUSION SOUS CUTANEE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0098CATHETER LONG PEDIATRIQUE ABORD CENTRAL PAR INSERTION PERIPHERIQUE AVEC VALVE INTEGREE▶
CATHETER LONG PEDIATRIQUE ABORD CENTRAL PAR INSERTION PERIPHERIQUE AVEC VALVE INTEGREE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0099CATHETER VEINEUX CENTRAL INSERTION PERIPHERIQUE AVEC VALVE 3 POSITIONS▶
CATHETER VEINEUX CENTRAL INSERTION PERIPHERIQUE AVEC VALVE 3 POSITIONS<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0100CATHETER POUR VOIE CENTRALE - PUR - PEDIATRIQUE▶
CATHETER POUR VOIE CENTRALE - PUR - PEDIATRIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0101SET CATHETER MULTI LUMIERE HAUT DEBIT▶
SET CATHETER MULTI LUMIERE HAUT DEBIT<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0102CATHETER ACCES MULTI-LUMIERE HAUT DEBIT POUR DECHOCAGE▶
CATHETER ACCES MULTI-LUMIERE HAUT DEBIT POUR DECHOCAGE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0103SET DE REPARATION POUR CATHETER VOIE CENTRALE BROVIAC▶
SET DE REPARATION POUR CATHETER VOIE CENTRALE BROVIAC<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0104TROCART PERFUSION INTRAOSSEUSE▶
TROCART PERFUSION INTRAOSSEUSE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0105TROCART PERFUSION INTRAOSSEUSE COMPATIBLE AVEC LA POIGNEE MOTORISEE EZ-IO G3▶
TROCART PERFUSION INTRAOSSEUSE COMPATIBLE AVEC LA POIGNEE MOTORISEE EZ-IO G3<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0106PERFUSEUR 1 VOIE A PRISE D'AIR OUVERTE AVEC VALVE - LUER FIXE - FILTRE 0,2 µm EN LIGNE▶
PERFUSEUR 1 VOIE A PRISE D'AIR OUVERTE AVEC VALVE - LUER FIXE - FILTRE 0,2 µm EN LIGNE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0107SET DE PERFUSION POUR ANESTHESIE▶
SET DE PERFUSION POUR ANESTHESIE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0108PROLONGATEUR 1 VOIE MALE/MALE LUER LOCK FIXE▶
PROLONGATEUR 1 VOIE MALE/MALE LUER LOCK FIXE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0109PROLONGATEUR 1 VOIE 13,5 CM AVEC VALVE BIDIRECTIONNELLE NEUTRE▶
PROLONGATEUR 1 VOIE 13,5 CM AVEC VALVE BIDIRECTIONNELLE NEUTRE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0110PROLONGATEUR 1 VOIE 15 CM AVEC ROBINET ET VALVE ANTI-RETOUR▶
PROLONGATEUR 1 VOIE 15 CM AVEC ROBINET ET VALVE ANTI-RETOUR<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0111PROLONGATEUR 1 VOIE 10 CM AVEC ROBINET 3 VOIES AVEC 2 VALVES NEUTRES BIDIRECTIONNELLES▶
PROLONGATEUR 1 VOIE 10 CM AVEC ROBINET 3 VOIES AVEC 2 VALVES NEUTRES BIDIRECTIONNELLES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0112PROLONGATEUR 1 VOIE AVEC 2 ROBINETS ET VALVE ANTI RETOUR▶
PROLONGATEUR 1 VOIE AVEC 2 ROBINETS ET VALVE ANTI RETOUR<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0113PROLONGATEUR 14CM 2 VOIES 9CM AVEC 2 VALVES BIDIRECTIONNELLES NEUTRES▶
PROLONGATEUR 14CM 2 VOIES 9CM AVEC 2 VALVES BIDIRECTIONNELLES NEUTRES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0114PROLONGATEUR 2 VOIES▶
PROLONGATEUR 2 VOIES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0115PROLONGATEUR 2 VOIES▶
PROLONGATEUR 2 VOIES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0116PROLONGATEUR SPECIAL 3 VOIES▶
PROLONGATEUR SPECIAL 3 VOIES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0117KIT DE PERFUSION▶
KIT DE PERFUSION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0118PROLONGATEUR SPECIAL 4 VOIES▶
PROLONGATEUR SPECIAL 4 VOIES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0119PROLONGATEUR 8 VOIES▶
PROLONGATEUR 8 VOIES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0120REGULATEUR DE DEBIT AVEC ROBINET▶
REGULATEUR DE DEBIT AVEC ROBINET<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0121ROBINET 3 VOIES AVEC 2 VALVES NEUTRES BIDIRECTIONNELLES▶
ROBINET 3 VOIES AVEC 2 VALVES NEUTRES BIDIRECTIONNELLES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0122ROBINET 1 VOIE▶
ROBINET 1 VOIE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0123POCHE VIDE DE PERFUSION▶
POCHE VIDE DE PERFUSION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0124PROLONGATEUR POUR PCA▶
PROLONGATEUR POUR PCA<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0125BOUCHON MALE LL/FEMELLE LL▶
BOUCHON MALE LL/FEMELLE LL<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0126FILTRE PLAT▶
FILTRE PLAT<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0127FILTRE PERFUSION LONGUE DUREE (4 JOURS)▶
FILTRE PERFUSION LONGUE DUREE (4 JOURS)<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0128FILTRE HYDROPHOBE POUR FILTRATION STERILISANTE DES LIQUIDES▶
FILTRE HYDROPHOBE POUR FILTRATION STERILISANTE DES LIQUIDES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0129POCHE DE NUTRITION PARENTERALE▶
POCHE DE NUTRITION PARENTERALE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0130POCHE DE PRELEVEMENT DE SANG DE CORDON▶
POCHE DE PRELEVEMENT DE SANG DE CORDON<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0131TRANFUSEUR DOUBLE PERCUTEUR▶
TRANFUSEUR DOUBLE PERCUTEUR<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0132TRANSFUSEUR DE PRECISION▶
TRANSFUSEUR DE PRECISION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0133TRANSFUSEUR ACCELERE▶
TRANSFUSEUR ACCELERE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0134POCHE POUR TRAITEMENT UV DES PLAQUETTES▶
POCHE POUR TRAITEMENT UV DES PLAQUETTES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0135POCHE DE PRELEVEMENT ET DE CONSERVATION DE CELLULES▶
POCHE DE PRELEVEMENT ET DE CONSERVATION DE CELLULES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0136PLATEAU POUR EXSANGUINO-TRANSFUSION▶
PLATEAU POUR EXSANGUINO-TRANSFUSION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0137SYSTEME DE RECHAUFFEMENT DE FLUIDE PATIENT POUR PERFUSION DEBIT 100/150 ml/min▶
SYSTEME DE RECHAUFFEMENT DE FLUIDE PATIENT POUR PERFUSION DEBIT 100/150 ml/min<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0138CONSOMMABLES POUR RECHAUFFEUR/ACCELERATEUR DE FLUIDE PATIENT MODELE FLUIDO AIR GUARD SYSTEM▶
CONSOMMABLES POUR RECHAUFFEUR/ACCELERATEUR DE FLUIDE PATIENT MODELE FLUIDO AIR GUARD SYSTEM<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0139CONSOMMABLES POUR SYSTEME DE RECHAUFFEMENT DE FLUIDE PATIENT MODELE RANGER▶
CONSOMMABLES POUR SYSTEME DE RECHAUFFEMENT DE FLUIDE PATIENT MODELE RANGER<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0140CONSOMMABLES POUR POMPE A PERFUSION RYTHMIC▶
CONSOMMABLES POUR POMPE A PERFUSION RYTHMIC<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0141TUBULURE DE PERFUSION COMPATIBLE AVEC POMPE CADD▶
TUBULURE DE PERFUSION COMPATIBLE AVEC POMPE CADD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0142OBTURATEUR BOUCHON INVIOLABLE POUR SERINGUE▶
OBTURATEUR BOUCHON INVIOLABLE POUR SERINGUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0143SCELLE POUR FLACON AVEC BOUCHON DE 20MM DE DIAMETRE▶
SCELLE POUR FLACON AVEC BOUCHON DE 20MM DE DIAMETRE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0144CONNECTEUR BIDIRECTIONNEL DE SECURITE LUER LOCK POUR CATHETERISME▶
CONNECTEUR BIDIRECTIONNEL DE SECURITE LUER LOCK POUR CATHETERISME<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0145PERFORATEUR AVEC SITE D'ECHANTILLONAGE▶
PERFORATEUR AVEC SITE D'ECHANTILLONAGE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0146POCHE OPAQUE DE PROTECTION▶
POCHE OPAQUE DE PROTECTION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0147SET DE TRANSFERT SYSTEME CLOS▶
SET DE TRANSFERT SYSTEME CLOS<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0148SET DE TRANSFERT DOUBLE PERFORATEUR POUR FLACON▶
SET DE TRANSFERT DOUBLE PERFORATEUR POUR FLACON<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0149SET DE TRANSFERT POCHE OU FLACON/SERINGUE▶
SET DE TRANSFERT POCHE OU FLACON/SERINGUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0150CHAMP DE PROTECTION▶
CHAMP DE PROTECTION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0151LIGNE SECURISEE POUR RECONSTITUTION ET RINCAGE DES CYTOTOXIQUES▶
LIGNE SECURISEE POUR RECONSTITUTION ET RINCAGE DES CYTOTOXIQUES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0152LIGNE D'EXTENSION DE DILUTION POUR LA CONNEXION DES POCHES DE CYTOTOXIQUES▶
LIGNE D'EXTENSION DE DILUTION POUR LA CONNEXION DES POCHES DE CYTOTOXIQUES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0153GELIFIANT EN MINI-DOSE▶
GELIFIANT EN MINI-DOSE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0154CONSOMMABLES POUR CHIMIOTHERAPIE INTRAPERITONEALE PRESSURISEE PAR AEROSOLS▶
CONSOMMABLES POUR CHIMIOTHERAPIE INTRAPERITONEALE PRESSURISEE PAR AEROSOLS<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0155BUSE DE PULVERISATION ENDOSCOPIQUE POUR PROCEDURE PIPAC▶
BUSE DE PULVERISATION ENDOSCOPIQUE POUR PROCEDURE PIPAC<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0156DIFFUSEUR PORTABLE POUR CYTOSTATIQUE▶
DIFFUSEUR PORTABLE POUR CYTOSTATIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0157SITE IMPLANTABLE VEINEUX POLYMERE TRANSPARENT A L'IRM▶
SITE IMPLANTABLE VEINEUX POLYMERE TRANSPARENT A L'IRM<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0158CHAMBRE IMPLANTABLE TYPE BROVIAC OU EQUIVALENT▶
CHAMBRE IMPLANTABLE TYPE BROVIAC OU EQUIVALENT<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er mai 2027 au 30 avril 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30 avril 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
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