Réf. 26-52408Consommables médicaux
Dispositifs médicaux à usage unique
Lieu
Département 42
Nature
Fournitures
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | CHU SAINT ETIENNE |
| Code postal | 42055 |
| Ville | SAINT ETIENNE |
| Département | 42 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0477721915 |
| laurence.vetard@chu-st-etienne.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Ght_DMS_2025-160_AOO93 [2026-2029] Dispositifs médicaux à usage unique : Implants et Non Implants toutes spécialités et Ostéosynthèse : Anesthésie réanimation - Cardiologie - Chirurgie Cardiaque - Chirurgie Dentaire - Chirurgie Digestive et Thoracique - Chirurgie Maxillo-Faciale - Chirurgie Vasculaire - Curiethérapie – Gastro entérologie - Gynécologie Obstétrique - Néphrologie - Neurochirurgie - Neuroendoscopie - Neuroradiologie - Ophtalmologie - Orthopédie - Pneumologie - Radiologie - Urologie Sutures manuelles et mécaniques Pansements : Drapage opératoire – Housse – Compresse - Cellulose oxydée Ecouvillons stériles PERIODES : Pour les lots 1 à 81 – 83 à 94 – 99 – 100 – 105 – 106 Du 01/01/2026 ou de la date de notification au 31/12/2026 ; Reconductibles 3 fois 1 an jusqu’au 31/12/2029 Pour le lot 82 De la date de notification au 31/12/2026 ; Reconductibles 2 fois 1 an jusqu’au 31/12 /2028 Pour les lots 95 à 98 – 101 à 104 – 107 De la date de notification au 30/06/2027 Pour les lots 108 à 114 De la date de notification au 30/06/2027 ; Reconductibles 2 fois 1 an jusqu’au 30 /06/2029
| Identifiant procédure | 1e01a09f-e6bc-4acc-9fb6-0e3a820b2ac7 |
| Identifiant interne | Ght_DMS_2025-160_AOO93 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Non |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 33140000 |
| Lieu d'exécution | Département 42 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 24 lots |
Calendrier
| Date de publication | 29 mai 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). | |
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
Section 5 — Lots24 lots
LOT-0001114 CELLULOSE OXYDEE HEMOSTATIQUE RESORBABLE STERILE FIBRILLAIRE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-0002Lot 65 : aiguille applicatrice de clip magnétique pour localisation tumeur mammaire▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-000318 SYSTÈME DE CYPHOPLASTIE PAR BALLONNETS▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-000436 STIMULATION CEREBRALE PROFONDE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-000538 CHIRURGIE DU RACHIS▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-000669 ENDOPROTHESE OESOPHAGIENNE AUTO-EXPANSIBLE COUVERTE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-000768 IMPLANT PLASTIE ENDOCANALAIRE BILIAIRE EXPANSIBLE NU EN NITINOL▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-000854 IMPLANT VASCULAIRE PONTAGE TRICOTE POLYESTER IMPREGNE COLLAGENE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-000955 IMPLANT VASCULAIRE PONTAGE TISSE POLYESTER IMPREGNE COLLAGENE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-001015 INJECTEUR SCANNER POUR PRODUIT DE CONTRASTE + SERUM PHYSIOLOGIQUE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-001122 MICROSPIRES D'EMBOLISATION D'ANEVRISME ARTERIEL▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-00123 CATHETER CORONAIRE A BALLONNET COAXIAL (OTW) COMPATIBLE GUIDE 0,014▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-00134 CATHETER DE DILATATION PERIPHERIQUE BALLONNET ACTIF A ELUTION DE PACLITAXEL▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-00148 CATHETER THROMBOASPIRATION VOIES CORONAIRES▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-001510 INTRODUCTEUR A VALVE CATHETER 6F A 9F▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-001612 CATHETER ANGIOGRAPHIE CARDIAQUE ARME▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-001762 TRAITEMENT INCONTINENCE URINAIRE D'EFFORT▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-001870 IMPLANT TRICOTE OU NON TRICOTE AVEC REVETEMENT ANTI ADHERENCE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-001991 IMPLANT DU RACHIS DE REMPLACEMENT OU DE RENFORT▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-002017 CIMENT RADIOOPAQUE POUR VERTEBROPLASTIE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-002182 AGRAFAGE CIRCULAIRE COUPANT▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-002290 CHIRURGIE DORSO LOMBAIRE POSTERIEURE▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-002337 CHIRURGIE DU RACHIS▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
LOT-002485 THERMOABLATION DES TISSUS TUMORAUX PAR MICRO-ONDES▶
| Code CPV | 33140000 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Intérêt thérapeutique et technique : 56 % Cet intérêt sera apprécié par référence au Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) : qualité intrinsèque du dispositif, de son conditionnement et de son étiquetage jugé sur :Examen, évaluation des spécimens et analyse de la documentation technique. Seuls des dispositifs jugés conformes aux exigences du CCTP pourront faire l’objet d’essais dans les services Le coût d'utilisation : 40 % Les prix sont réputés comprendre l’ensemble des charges fiscales, parafiscales ou autres frappant la prestation ainsi que tous les frais afférents au conditionnement et emballage. Les unités gratuites seront acceptées et le coût de revient sera recalculé en conséquence. Dans ce cas, le coût de revient final sera proposé par le fournisseur. Le développement durable : 4 % Ce critère tient compte des actions mises en place par la société dans le cadre du développement durable (environnemental, sociétal). |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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