Réf. 26-50997Consommables médicaux
2026-0011 - FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES A USAGE UNIQUE : FAMILLES : TROUSSES DE SPECIALITE DRAPAGE OPERATOIRE ET SETS DE SOIN - DRAP27 (2027-2031)
Valeur estimée
42 632 840 €
Lieu
Département 13
Nature
Fournitures
Délai
52j restants
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | HOPITAUX DE PROVENCE |
| Contact | CREMIEUX François |
| Adresse | 80 rue Brochier |
| Code postal | 13295 |
| Ville | Marseille |
| Département | 13 |
| Région | Provence-Alpes-Côte d'Azur |
| Téléphone | 0491382016 |
| correspondre@aws-france.com | |
| Site web / DCE | http://marchespublics.ght13.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Familles : Trousses de spécialité drapage opératoire et sets de soin- DRAP27
| Identifiant procédure | 109c2880-ebf7-4f4e-82d6-3b31171bb58a |
| Identifiant interne | 2026-0011 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Fournitures |
| Code CPV principal | 33140000 |
| Valeur estimée HT | 42 632 840 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 13 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 114 lots |
Calendrier
| Date de publication | 24 mai 2026 |
| Date limite de réponse | 16 juillet 2026(52 jours restants) |
Critères d'attribution
Les critères d'attribution sont disponibles dans le dossier de consultation (DCE). Accéder au DCE →
Section 5 — Lots114 lots
LOT-0001TROUSSE DE PAROI PETITE TAILLE▶
TROUSSE DE PAROI PETITE TAILLE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0002TROUSSE DE SONDAGE▶
TROUSSE DE SONDAGE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0003CHAMP DOUBLE U▶
CHAMP DOUBLE U<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0004TROUSSE DE LAPAROTOMIE PÉDIATRIQUE - CHU NORD▶
TROUSSE DE LAPAROTOMIE PÉDIATRIQUE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0005TROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE▶
TROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0006TROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE GRAND - CHU TIMONE▶
TROUSSE DE LAPAROTOMIE PEDIATRIQUE GRAND - CHU TIMONE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0007TROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU NORD▶
TROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0008TROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU CONCEPTION▶
TROUSSE DE LAPAROTOMIE - CHU CONCEPTION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0009TROUSSE DE THORACOTOMIE - CHU NORD▶
TROUSSE DE THORACOTOMIE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0010TROUSSE HEPATECTOMIE / GREFFE HEPATIQUE▶
TROUSSE HEPATECTOMIE / GREFFE HEPATIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0011TROUSSE D'ISOLATION VERTICALE▶
TROUSSE D'ISOLATION VERTICALE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0012TROUSSE VASCULAIRE - CHU TIMONE▶
TROUSSE VASCULAIRE - CHU TIMONE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0013TROUSSE VASCULAIRE - CHU NORD▶
TROUSSE VASCULAIRE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0014TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR VASCULAIRE - CHU NORD▶
TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR VASCULAIRE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0015TROUSSE AORTE GREFFE - CHU NORD▶
TROUSSE AORTE GREFFE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0016TROUSSE ENDO-VASCULAIRE - CHU NORD▶
TROUSSE ENDO-VASCULAIRE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0017TROUSSE GREFFE - CHU NORD▶
TROUSSE GREFFE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0018TROUSSE DE VALVE CARDIAQUE▶
TROUSSE DE VALVE CARDIAQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0019TROUSSE DE PONTAGE CARDIAQUE▶
TROUSSE DE PONTAGE CARDIAQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0020TROUSSE DE PERICARDE▶
TROUSSE DE PERICARDE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0021TROUSSE DE CEC CARDIO PEDIATRIE▶
TROUSSE DE CEC CARDIO PEDIATRIE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0022TROUSSE D'ANGIO-VASCULAIRE▶
TROUSSE D'ANGIO-VASCULAIRE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0023TROUSSE D'ANGIOGRAPHIE▶
TROUSSE D'ANGIOGRAPHIE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0024TROUSSE ELECTROPHYSIOLOGIE - CH AIX EN PROVENCE▶
TROUSSE ELECTROPHYSIOLOGIE - CH AIX EN PROVENCE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0025TROUSSE D'ANGIO-NEUROLOGIE▶
TROUSSE D'ANGIO-NEUROLOGIE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0026TROUSSE D'ELECTROPHYSIOLOGIE / CORONAROGRAPHIE▶
TROUSSE D'ELECTROPHYSIOLOGIE / CORONAROGRAPHIE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0027TROUSSE CORO-ANGIOGRAPHIE - CH AIX EN PROVENCE▶
TROUSSE CORO-ANGIOGRAPHIE - CH AIX EN PROVENCE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0028TROUSSE DE CORONAROGRAPHIE PEDIATRIQUE▶
TROUSSE DE CORONAROGRAPHIE PEDIATRIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0029TROUSSE DE PACE MAKER▶
TROUSSE DE PACE MAKER<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0030TROUSSE PACEMAKER - CH AIX EN PROVENCE▶
TROUSSE PACEMAKER - CH AIX EN PROVENCE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0031TROUSSE DE RYTHMOLOGIE - CH ARLES▶
TROUSSE DE RYTHMOLOGIE - CH ARLES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0032TROUSSE DE MAIN INTERVENTION▶
TROUSSE DE MAIN INTERVENTION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0033TROUSSE ISOLATION VERTICALE - CHU TIMONE▶
TROUSSE ISOLATION VERTICALE - CHU TIMONE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0034TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR - CHU NORD▶
TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0035TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR PÉDIATRIQUE▶
TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR PÉDIATRIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0036TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR CH ARLES▶
TROUSSE MEMBRE SUPERIEUR CH ARLES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0037TROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU TIMONE▶
TROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU TIMONE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0038TROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU NORD▶
TROUSSE MEMBRE INFERIEUR - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0039TROUSSE MEMBRE INFERIEUR PÉDIATRIQUE▶
TROUSSE MEMBRE INFERIEUR PÉDIATRIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0040TROUSSE MEMBRE INFERIEUR CH ARLES▶
TROUSSE MEMBRE INFERIEUR CH ARLES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0041TROUSSE D'EXTREMITE - HOPITAUX SUD▶
TROUSSE D'EXTREMITE - HOPITAUX SUD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0042TROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE▶
TROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0043TROUSSE DE HANCHE - HOPITAUX SUD▶
TROUSSE DE HANCHE - HOPITAUX SUD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0044TROUSSE DE HANCHE - CHU TIMONE▶
TROUSSE DE HANCHE - CHU TIMONE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0045TROUSSE DE HANCHE - CHU NORD▶
TROUSSE DE HANCHE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0046TROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE - CHU NORD▶
TROUSSE DE HANCHE VOIE ANTERIEURE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0047TROUSSE PROTHESE DE HANCHE CH ARLES▶
TROUSSE PROTHESE DE HANCHE CH ARLES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0048TROUSSE DE HANCHE - SALON DE PROVENCE▶
TROUSSE DE HANCHE - SALON DE PROVENCE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0049TROUSSE ORTHOPEDIQUE PEDIATRIQUE▶
TROUSSE ORTHOPEDIQUE PEDIATRIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0050TROUSSE DE GENOU - CHU NORD▶
TROUSSE DE GENOU - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0051TROUSSE ARTHROSCOPIQUE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE▶
TROUSSE ARTHROSCOPIQUE PEDIATRIQUE - CHU TIMONE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0052STOCKINETTES ORTHOPEDIQUES▶
STOCKINETTES ORTHOPEDIQUES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0053TROUSSE DE CRANE - CHU TIMONE▶
TROUSSE DE CRANE - CHU TIMONE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0054TROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU TIMONE▶
TROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU TIMONE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0055TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU TIMONE▶
TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU TIMONE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0056TROUSSE DE RACHIS PEDIATRIQUE▶
TROUSSE DE RACHIS PEDIATRIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0057TROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU NORD▶
TROUSSE DE RACHIS PERCUTANEE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0058TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU NORD▶
TROUSSE DE RACHIS OUVERT - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0059TROUSSE ACCOUCHEMENT - CH MARTIGUES▶
TROUSSE ACCOUCHEMENT - CH MARTIGUES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0060TROUSSE ACCOUCHEMENT - CH AIX EN PROVENCE▶
TROUSSE ACCOUCHEMENT - CH AIX EN PROVENCE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0061TROUSSE ACCOUCHEMENT AVEC INSTRUMENTATION - CH AIX EN PROVENCE▶
TROUSSE ACCOUCHEMENT AVEC INSTRUMENTATION - CH AIX EN PROVENCE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0062SET ACCOUCHEMENT ET EPISIOTOMIE STERILE -CISEAUX DE MAYO STERILE A USAGE UNIQUE SATELLITE▶
SET ACCOUCHEMENT ET EPISIOTOMIE STERILE -CISEAUX DE MAYO STERILE A USAGE UNIQUE SATELLITE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0063TROUSSE CESARIENNE - CH AIX EN PROVENCE▶
TROUSSE CESARIENNE - CH AIX EN PROVENCE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0064TROUSSE CESARIENNE - CH MARTIGUES▶
TROUSSE CESARIENNE - CH MARTIGUES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0065TROUSSE CESARIENNE SALON DE PROVENCE▶
TROUSSE CESARIENNE SALON DE PROVENCE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0066TROUSSE DE COELIO VISCERAL ET GYNECOLOGIE - SALON DE PROVENCE▶
TROUSSE DE COELIO VISCERAL ET GYNECOLOGIE - SALON DE PROVENCE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0067TROUSSE URO-GYNECO▶
TROUSSE URO-GYNECO<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0068TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE - CHU NORD▶
TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0069TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE SOUS SCOPE - CHU NORD▶
TROUSSE UROLOGIE ENDOSCOPIE SOUS SCOPE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0070TROUSSE RTU - CH AIX EN PROVENCE▶
TROUSSE RTU - CH AIX EN PROVENCE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0071TROUSSE MAXILLO - ORL - CHU CONCEPTION▶
TROUSSE MAXILLO - ORL - CHU CONCEPTION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0072TROUSSE OREILLE ORL - CHU CONCEPTION▶
TROUSSE OREILLE ORL - CHU CONCEPTION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0073TROUSSE ENDOCRINOLOGIE - CHU CONCEPTION▶
TROUSSE ENDOCRINOLOGIE - CHU CONCEPTION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0074TROUSSE SEIN / ABDOMINOPLASTIE▶
TROUSSE SEIN / ABDOMINOPLASTIE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0075TROUSSE DE FACE▶
TROUSSE DE FACE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0076TROUSSE DENT▶
TROUSSE DENT<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0077TROUSSE ORL PEDIATRIQUE - CHU TIMONE▶
TROUSSE ORL PEDIATRIQUE - CHU TIMONE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0078TROUSSE DE CRANIOTOMIE PEDIATRIQUE▶
TROUSSE DE CRANIOTOMIE PEDIATRIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0079TROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE - CHU TIMONE▶
TROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE - CHU TIMONE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0080TROUSSE CRANE - CHU NORD▶
TROUSSE CRANE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0081TROUSSE CRANE PEDIATRIE - CHU NORD▶
TROUSSE CRANE PEDIATRIE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0082CHAMP DE CRANIOTOMIE▶
CHAMP DE CRANIOTOMIE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0083TROUSSE REFECTION DE PANSEMENT BRULES - CHU TIMONE▶
TROUSSE REFECTION DE PANSEMENT BRULES - CHU TIMONE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0084CHAMP FENETRE NON PLASTIFIE▶
CHAMP FENETRE NON PLASTIFIE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0085SAC A LUXATION▶
SAC A LUXATION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0086BOL A GUIDE▶
BOL A GUIDE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0087SET HEMODIALYSE FAV▶
SET HEMODIALYSE FAV<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0088SET DE BRANCHEMENT FISTULE ARTERIO-VEINEUSE - CH MARTIGUES▶
SET DE BRANCHEMENT FISTULE ARTERIO-VEINEUSE - CH MARTIGUES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0089SET CATHETER FISTULE - CH AIX EN PROVENCE▶
SET CATHETER FISTULE - CH AIX EN PROVENCE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0090SET CATHETER FISTULE - CH MARTIGUES▶
SET CATHETER FISTULE - CH MARTIGUES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0091SET HEMODIALYSE CATHETER CENTRAL▶
SET HEMODIALYSE CATHETER CENTRAL<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0092SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE▶
SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0093SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE - CH MARTIGUES▶
SET DE BRANCHEMENT SUR CHAMBRE IMPLANTABLE - CH MARTIGUES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0094PLATEAU ANESTHÉSIE STÉRILE RIGIDE présentés sous simple emballage▶
PLATEAU ANESTHÉSIE STÉRILE RIGIDE présentés sous simple emballage<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0095SET DE BADIGEON GHT▶
SET DE BADIGEON GHT<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0096CHAMP SOUS FESSIER - CH MARTIGUES▶
CHAMP SOUS FESSIER - CH MARTIGUES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0097TROUSSE COELIO MONOBLOC PEDIATRIQUE▶
TROUSSE COELIO MONOBLOC PEDIATRIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0098TROUSSE COELIO - CHU CONCEPTION▶
TROUSSE COELIO - CHU CONCEPTION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0099TROUSSE COELIOSCOPIE - CHU NORD▶
TROUSSE COELIOSCOPIE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0100SET PICC LINE▶
SET PICC LINE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0101SET DE POSE DE STERILET STERILE A USAGE UNIQUE▶
SET DE POSE DE STERILET STERILE A USAGE UNIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0102TROUSSE POSE DOUBLE J - CHU CONCEPTION▶
TROUSSE POSE DOUBLE J - CHU CONCEPTION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0103TROUSSE GREFFE RENALE - CHU CONCEPTION▶
TROUSSE GREFFE RENALE - CHU CONCEPTION<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0104TROUSSE BRULE PANSEMENT ABSORBANT▶
TROUSSE BRULE PANSEMENT ABSORBANT<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0105CAPUCHON DE DE PROTECTION POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE avec mise à disposition du casque▶
CAPUCHON DE DE PROTECTION POUR CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE avec mise à disposition du casque<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0106CHAMP FENETRE ADHESIF 80X130CM▶
CHAMP FENETRE ADHESIF 80X130CM<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0107TROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE▶
TROUSSE UNIVERSELLE NEURO PEDIATRIQUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0108TROUSSE DE BASE - CHU NORD▶
TROUSSE DE BASE - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0109PACK VTC NORD▶
PACK VTC NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0110TROUSSE ROBOT - CHU NORD▶
TROUSSE ROBOT - CHU NORD<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0111CHAMP ISOLATION HORIZONTALE 320x245 cm▶
CHAMP ISOLATION HORIZONTALE 320x245 cm<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0112SET DE POSE DE CATHETER OMBILICAL NEONAT - CH MARTIGUES▶
SET DE POSE DE CATHETER OMBILICAL NEONAT - CH MARTIGUES<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0113CHAMP FENETRE STERILE▶
CHAMP FENETRE STERILE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
LOT-0114TROUSSE HANCHE - CH MARTIGUE▶
TROUSSE HANCHE - CH MARTIGUE<br/>
| Code CPV | 33140000 |
| Renouvellements max | 3 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Du 1er avril 2027 au 31 mars 2028. Renouvelable 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 31 mars 2031. Cependant le pouvoir adjudicateur pourra décider, à la fin de chaque période, de ne pas reconduire l'accord cadre. Dans ce cas il notifiera au titulaire sa décision expresse au minimum 2 mois avant la fin de chaque période. Dès lors la décision de ne pas le reconduire s'imposera au titulaire, sans qu'il ne puisse refuser ou demander une indemnisation alors même qu'il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours. La date d'entrée sur la procédure de chaque établissement est spécifiée dans l'annexe 1 du Ccap. La date d'entrée peut être différente selon les lots |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
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