Réf. 26-71430Benne

COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS DES BEAUX-ARTS DE PARIS AVEC MISE À DISPOSITION DE BENNES

Lieu
Département 75
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielECOLE NATIONALE SUPERIEURE DES BEAUX-ARTS
ContactHélène RICHY
Code postal75006
VilleParis
Département75
RégionÎle-de-France
Téléphone0147035284
Emailservice.juridique@beauxartsparis.fr

Section 2 — Procédure

Description

Le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des activités de l’ENSBA et de l’ENSAPM avec la mise à disposition de bennes.

Identifiant procédure1444e1e9-bc6e-41f0-9678-6af0d825c665
Identifiant interne2026_007
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal90500000
Lieu d'exécutionDépartement 75
Base juridique32014L0024
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication19 juillet 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix sur la base du total des DQE60%
QualitéMoyens humains dédiés à l’exécution des prestations10%
QualitéPlanification et organisation des opérations20%
QualitéDispositif prévu en matière de performance environnementale10%

Section 5 — Lots1 lot

LOT-0001COLLECTE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DÉCHETS DES BEAUX-ARTS DE PARIS AVEC MISE À DISPOSITION DE BENNES

Le présent accord-cadre a pour objet la collecte, le transport et le traitement des déchets issus des activités de l’ENSBA et de l’ENSAPM avec la mise à disposition de bennes.

Code CPV90500000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixPrix sur la base du total des DQE60%
QualitéMoyens humains dédiés à l’exécution des prestations10%
QualitéPlanification et organisation des opérations20%
QualitéDispositif prévu en matière de performance environnementale10%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.