TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENTS COURANTS ET DE MODERNISATION DANS LES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX ET LES COLLEGES PUBLICS DU DOUBS
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Département du Doubs |
| Contact | BOUQUIN Christine |
| Adresse | Hôtel du Département |
| Code postal | 25031 |
| Ville | Besancon Cedex |
| Département | 25 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | 0381258125 |
| correspondre@aws-france.com | |
| Site web / DCE | https://www.doubs.fr/ |
Section 2 — Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
| Identifiant procédure | 1f50e20d-a9a7-46b3-a70d-37ef562e1b0c |
| Identifiant interne | 2026DPL0009 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 45311200 |
| Valeur estimée HT | 5 000 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 25 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 6 lots |
Calendrier
| Date de publication | 05 août 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Organisation de l'entreprise pour répondre aux sollicitations du maître d'ouvrage eu égard à la spécificité de l'accord cadre | 20% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Mesures de l'entreprise pour assurer la sécurité des chantiers notamment lors des interventions en site occupé | 10% |
| Qualité | Valeur Environnementale : Performances en matière de protection de l'environnement : notamment les actions en matière de gestion des déchets et de réduction des nuisances | 10% |
| Prix | Prix | 60% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Organisation de l'entreprise pour répondre aux sollicitations du maître d'ouvrage eu égard à la spécificité de l'accord cadre | 20% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Mesures de l'entreprise pour assurer la sécurité des chantiers notamment lors des interventions en site occupé | 10% |
| Qualité | Valeur Environnementale : Performances en matière de protection de l'environnement : notamment les actions en matière de gestion des déchets et de réduction des nuisances | 10% |
| Prix | Prix | 60% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Organisation de l'entreprise pour répondre aux sollicitations du maître d'ouvrage eu égard à la spécificité de l'accord cadre | 20% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Mesures de l'entreprise pour assurer la sécurité des chantiers notamment lors des interventions en site occupé | 10% |
| Qualité | Valeur Environnementale : Performances en matière de protection de l'environnement : notamment les actions en matière de gestion des déchets et de réduction des nuisances | 10% |
| Prix | Prix | 60% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Organisation de l'entreprise pour répondre aux sollicitations du maître d'ouvrage eu égard à la spécificité de l'accord cadre | 20% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Mesures de l'entreprise pour assurer la sécurité des chantiers notamment lors des interventions en site occupé | 10% |
| Qualité | Valeur Environnementale : Performances en matière de protection de l'environnement : notamment les actions en matière de gestion des déchets et de réduction des nuisances | 10% |
| Prix | Prix | 60% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Organisation de l'entreprise pour répondre aux sollicitations du maître d'ouvrage eu égard à la spécificité de l'accord cadre | 20% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Mesures de l'entreprise pour assurer la sécurité des chantiers notamment lors des interventions en site occupé | 10% |
| Qualité | Valeur Environnementale : Performances en matière de protection de l'environnement : notamment les actions en matière de gestion des déchets et de réduction des nuisances | 10% |
| Prix | Prix | 60% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Organisation de l'entreprise pour répondre aux sollicitations du maître d'ouvrage eu égard à la spécificité de l'accord cadre | 20% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Mesures de l'entreprise pour assurer la sécurité des chantiers notamment lors des interventions en site occupé | 10% |
| Qualité | Valeur Environnementale : Performances en matière de protection de l'environnement : notamment les actions en matière de gestion des déchets et de réduction des nuisances | 10% |
| Prix | Prix | 60% |
Section 5 — Lots6 lots
LOT-0001Terrassement - Maçonnerie Secteur de Besançon▶
| Code CPV | 45311200 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Organisation de l'entreprise pour répondre aux sollicitations du maître d'ouvrage eu égard à la spécificité de l'accord cadre | 20% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Mesures de l'entreprise pour assurer la sécurité des chantiers notamment lors des interventions en site occupé | 10% |
| Qualité | Valeur Environnementale : Performances en matière de protection de l'environnement : notamment les actions en matière de gestion des déchets et de réduction des nuisances | 10% |
| Prix | Prix | 60% |
LOT-0002Terrassement - Maçonnerie Secteur de Montbéliard▶
| Code CPV | 45311200 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Organisation de l'entreprise pour répondre aux sollicitations du maître d'ouvrage eu égard à la spécificité de l'accord cadre | 20% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Mesures de l'entreprise pour assurer la sécurité des chantiers notamment lors des interventions en site occupé | 10% |
| Qualité | Valeur Environnementale : Performances en matière de protection de l'environnement : notamment les actions en matière de gestion des déchets et de réduction des nuisances | 10% |
| Prix | Prix | 60% |
LOT-0003Charpente - Couverture - Bardage - Secteur de Besançon▶
| Code CPV | 45311200 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Organisation de l'entreprise pour répondre aux sollicitations du maître d'ouvrage eu égard à la spécificité de l'accord cadre | 20% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Mesures de l'entreprise pour assurer la sécurité des chantiers notamment lors des interventions en site occupé | 10% |
| Qualité | Valeur Environnementale : Performances en matière de protection de l'environnement : notamment les actions en matière de gestion des déchets et de réduction des nuisances | 10% |
| Prix | Prix | 60% |
LOT-0004Charpente - Couverture - Bardage - Secteur de Montbéliard▶
| Code CPV | 45311200 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Organisation de l'entreprise pour répondre aux sollicitations du maître d'ouvrage eu égard à la spécificité de l'accord cadre | 20% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Mesures de l'entreprise pour assurer la sécurité des chantiers notamment lors des interventions en site occupé | 10% |
| Qualité | Valeur Environnementale : Performances en matière de protection de l'environnement : notamment les actions en matière de gestion des déchets et de réduction des nuisances | 10% |
| Prix | Prix | 60% |
LOT-0005Stores - Secteur de Besançon▶
| Code CPV | 45311200 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Organisation de l'entreprise pour répondre aux sollicitations du maître d'ouvrage eu égard à la spécificité de l'accord cadre | 20% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Mesures de l'entreprise pour assurer la sécurité des chantiers notamment lors des interventions en site occupé | 10% |
| Qualité | Valeur Environnementale : Performances en matière de protection de l'environnement : notamment les actions en matière de gestion des déchets et de réduction des nuisances | 10% |
| Prix | Prix | 60% |
LOT-0006Electricité - Secteur de Besançon▶
| Code CPV | 45311200 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Organisation de l'entreprise pour répondre aux sollicitations du maître d'ouvrage eu égard à la spécificité de l'accord cadre | 20% |
| Qualité | Valeur technique de l'offre - Mesures de l'entreprise pour assurer la sécurité des chantiers notamment lors des interventions en site occupé | 10% |
| Qualité | Valeur Environnementale : Performances en matière de protection de l'environnement : notamment les actions en matière de gestion des déchets et de réduction des nuisances | 10% |
| Prix | Prix | 60% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
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Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
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Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
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