Prestations archivistiques pour l’Institut de France et les cinq Académies (3 lots)
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Institut de France |
| Adresse | Institut de France |
| Code postal | 75006 |
| Ville | 23 quai de Conti |
| Département | 60 |
| Région | Hauts-de-France |
| Téléphone | 0144414370 |
| imane.rafyq@institutdefrance.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Le présent marché, décomposé en trois (3) lots, porte sur des prestations archivistiques notamment le traitement matériel, intellectuel et le stockage externalisé. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services. Il est passé pour le compte de l’Institut de France (coordonnateur du groupement de commandes) , l’Académie française, l’Académie des inscriptions et belles-lettres, l’Académie des sciences, l’Académie des beaux-arts et l’Académie des sciences morales et politiques.
| Identifiant procédure | 92eed879-f6a6-482e-b4a8-6c628515d9ec |
| Identifiant interne | AC26-6-002 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 79995100 |
| Lieu d'exécution | Département 60 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 3 lots |
Calendrier
| Date de publication | 10 juillet 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Cf. règlement de la consultation | |
| Prix | Cf. règlement de la consultation | |
| Prix | Cf. règlement de la consultation |
Section 5 — Lots3 lots
LOT-0001Lot 1 “traitement matériel" (n° AC26/6-002_L1)▶
Les prestations consistent au dépoussiérage/ reconditionnement des archives. Le montant maximum de commande du lot 1 et de chaque reconduction est limité à 20 000 € HT. Aucun montant minimum n’est fixé pour ce lot.
| Code CPV | 79995100 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Cf. règlement de la consultation |
LOT-0002Lot 2 “traitement intellectuel" (n° AC26/6-002_L2)▶
Les prestations consistent à auditer, conseiller les services, réaliser des opérations de récolement, tri, classement, description, cotation des archives, rédaction de plans de classement et d’instruments de recherche, conditionnement/ reconditionnement des archives. Le montant maximum de commande du lot 2 et de chaque reconduction est limité à 60 000 € HT. Aucun montant minimum n’est fixé pour ce lot. Au regard de la nature des prestations du présent lot, l’Académie Française et l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne sont pas concernées. Le montant maximum de commande du lot 1 et de chaque reconduction est limité à 20 000 € HT. Aucun montant minimum n’est fixé pour ce lot.
| Code CPV | 79995100 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Cf. règlement de la consultation |
LOT-0003Lot 3 “stockage externalisé” (n° AC26/6-002_L3)▶
Les prestations consistent à prendre en charge et intégrer les archives, conserver les archives intermédiaires, les restituer pour communication administrative et en fin de contrat ou transférer le stock au Titulaire d’un autre accord-cadre, éliminer les archives. Le montant maximum de commande du lot 3 et de chaque reconduction est limité à 20 000 € HT. Aucun montant minimum n’est fixé pour ce lot. Au regard de la nature des prestations du présent lot, l’Académie Française et l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne sont pas concernées.
| Code CPV | 79995100 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Cf. règlement de la consultation |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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