Réf. 26-41122Assurance

Assurances

Section 1 — Acheteur

Nom officielÉcole Normale Supérieure de Lyon
ContactPrésident de l'ENS de Lyon - Emmanuel TRIZAC
Adresse15, Parvis René Descartes – BP 7000
Code postal69342
VilleLyon Cedex 07
Département69
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0437376608
Emailmarches.publics@ens-lyon.fr
Site web / DCEhttps://www.ens-lyon.fr/

Section 2 — Procédure

Description

Prestations de services d'assurance de l'ENS de Lyon.

Identifiant procédure164aa068-3214-4a62-abb4-e5d1e633e9b3
Identifiant interne2025-25
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeNon
Nature du marchéServices
Code CPV principal20
Base juridique32014L0024

Calendrier

Date de publication24 avril 2026

Section 5 — Lots3 lots

LOT-0001Dommages aux biens

Assurance dommage aux biens

Code CPV66515200
Renouvellements max4
Conditions renouvellementRenouvelable tacitement par année civile- Possibilité de non renouvèlement à l'initiative du titulaire ou de l'acheteur (préavis de 4 mois)

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixApprécié au regard des conditions financières40%
QualitéBasées sur le respect optimal des conditions définies sur les cahiers des clauses techniques particulières et l’annexe technique de gestion des assurances60%
LOT-0002Responsabilité civile générale

Responsabilité civile générale. Le lot comprend 2 prestations supplémentaires éventuelles facultatives qui ont été retenues : PSE n° 1 - indemnités contractuelles au profit des membres du Conseil d’administration et des instances collégiales ; PSE n°2 - Assistance / Rapatriement

Code CPV66516000
Renouvellements max4
Conditions renouvellementRenouvelable tacitement par année civile. Possibilité de non reconduction à l'inititive du titulaire ou de l'acheteur (préavis 4 mois)

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixApprécié au regard des conditions financieres39%
QualitéBasées sur le respect optimal des conditions définies sur les cahiers des clauses techniques particulières et l’annexe technique de gestion des assurances60%
LOT-0003Flotte automobile

Flotte automobile. Le lot comprend une prestation supplémentaire éventuelle (facultative) PSE n° 1 qui a été retenue : Préposés en mission

Code CPV66514110
Renouvellements max4
Conditions renouvellementRenouvelable tacitement par année civile. Possibilité de non renouvellement à l'initiative du titulaire et de l'acheteur (préavis 4 mois)

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixApprécié au regar des conditions financieres40%
QualitéBasées sur le respect optimal des conditions définies sur les cahiers des clauses techniques particulières et l’annexe technique de gestion des assurances60%

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