Réf. 26-60267Assurance

Marché public d'assurances

Lieu
Département 92
Nature
Services

Section 1 — Acheteur

Nom officielEPT BOUCLE NORD DE SEINE
Adresse1 bis, rue la Paix
Code postal92230
VilleGennevilliers
Département92
RégionÎle-de-France
Téléphone01 70 48 48 76
Emailgeorges.he@bouclenorddeseine.fr

Section 2 — Procédure

Description

Marché public d'assurances

Identifiant procédure86b3f61d-d502-4722-a2da-515cc1c8c90f
Identifiant interneEP2608
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéServices
Code CPV principal66516000
Lieu d'exécutionDépartement 92
Base juridique32014L0024
AllotissementDivisé en 4 lots

Calendrier

Date de publication19 juin 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.50%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
PrixLe détail des critères d'attribution se trouve dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution se trouve dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution se trouve dans le RC.10%
QualitéLe détail des critères d'attribution se trouve dans le RC.10%

Section 5 — Lots4 lots

LOT-0001Lot 1 - Assurance « Responsabilité civile »
Code CPV66516000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
LOT-0002Lot 2 - Assurance « Flotte automobile »
Code CPV66514110

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
LOT-0003Lot 3 - Assurance « Dommages aux biens »
Code CPV66515000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.50%
QualitéLe détail des critères d'attribution est présent dans le RC.10%
LOT-0004Lot 4 - Assurance « Cyber-risques ».
Code CPV66515000

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
PrixLe détail des critères d'attribution se trouve dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution se trouve dans le RC.40%
QualitéLe détail des critères d'attribution se trouve dans le RC.10%
QualitéLe détail des critères d'attribution se trouve dans le RC.10%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.