ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche |
| Contact | Le Président |
| Adresse | Syndicat d'Assainissement des Communes de l'Oisans et de la Basse Romanche |
| Code postal | 38520 |
| Ville | Bourg d'Oisans |
| Département | 38 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0476110109 |
| accueil@ccoisans.fr | |
| Site web / DCE | http://www.marches-publics.info |
Section 2 — Procédure
Description
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
| Identifiant procédure | a73e94d7-79f1-4721-bb91-68be28544e00 |
| Identifiant interne | 2026-TRXSUB |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 45232410 |
| Valeur estimée HT | 6 000 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Département 38 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | 1 lot |
Calendrier
| Date de publication | 29 septembre 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 50% |
| Qualité | Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté | 5% |
| Qualité | Performances en matière de protection de l'environnement | 5% |
| Prix | Prix | 40% |
Section 5 — Lots1 lot
LOT-0000ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES DE CO-MAITRISE D OUVRAGE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX SUR LES RESEAUX HUMIDES▶
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents
| Code CPV | 45232410 |
| Renouvellements max | 2 |
| Conditions renouvellement | Le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an à l'issue de la première période de 2 ans |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Qualité | Valeur technique de l'offre | 50% |
| Qualité | Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté | 5% |
| Qualité | Performances en matière de protection de l'environnement | 5% |
| Prix | Prix | 40% |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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