Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney et Bavilliers
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Communauté d'Agglomération Grand Belfort |
| SIRET | 20006905200013 |
| Contact | https://marches-grandbelfort.safetender.com |
| Code postal | 90020 |
| Ville | BELFORT |
| Département | 90 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Site web / DCE | https://marches-grandbelfort.safetender.com |
Section 2 — Procédure
Description
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
| Identifiant interne | 26GB001 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 71335000 |
| Lieu d'exécution | Grand Belfort Communauté d'Agglomération 90000 - Belfort |
| Durée du marché | 18 mois |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 27 avril 2026 |
| Date limite de réponse | 28 mai 2026 |
| Ouverture des offres | 28 mai 2026 |
| Durée du marché | 18 mois |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots2 lots
LOT-000101 : Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomératio▶
01 : Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney. Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Belfort-Denney
| Code CPV | 71335000 |
| Lieu d'exécution | Grand Belfort Communauté d'Agglomération 90000 Belfort |
LOT-000202 : Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomératio▶
02 : Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Bavilliers. Schéma directeur des réseaux eaux usées et eaux pluviales de l'agglomération d'assainissement de Bavilliers
| Code CPV | 71335000 |
| Lieu d'exécution | Grand Belfort Communauté d'Agglomération 90000 Belfort |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 28 mai 2026Clôturé
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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