Transport et compostage des boues des Stations de Traitement des Eaux Usées
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | CC Lacs et Montagnes du Haut-Doubs |
| Adresse | 5 rue de la Caserne |
| Code postal | 25370 |
| Ville | Les Hôpitaux-Vieux |
| Département | 25 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | +33 381491030 |
| investissement@cclmhd.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Le marché se décompose en deux lots : - Le lot n°1 concerne le transport des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, et les Longevilles-Mont-d'Or vers une plate-forme de compostage ; - Le lot n°2 concerne le traitement et la valorisation par compostage, sur une plate-forme agréée, des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, les Longevilles-Mont-d'Or.
| Identifiant procédure | c0f0e01e-6a5d-4af5-a891-ff02ce94169e |
| Identifiant interne | 2026 02 00 AS |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 90513600 |
| Lieu d'exécution | Département 25 |
| Base juridique | 32014L0024 |
| Allotissement | Divisé en 2 lots |
Calendrier
| Date de publication | 09 août 2026 |
| Date limite de réponse | 15 octobre 2026(35 jours restants) |
Critères d'attribution
Section 5 — Lots2 lots
LOT-0001Transport des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, et les Longevilles-Mont-d'Or vers une plate-forme de compostage▶
-
| Code CPV | 90513700 |
| Renouvellements max | 2 |
LOT-0002Traitement et valorisation par compostage, sur une plate-forme agréée, des boues des stations de traitement des eaux usées de Chapelle des Bois, Gellin, Jougne, les Longevilles-Mont-d'Or▶
-
| Code CPV | 90513800 |
| Renouvellements max | 2 |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 15 octobre 202635j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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