ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE PETITES INTERVENTIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | CLERMONT AUVERGNE METROPOLE |
| Adresse | 64-66 Avenue de l'Union Soviétique |
| Code postal | 63000 |
| Ville | CLERMONT-FERRAND |
| Département | 63 |
| Région | Auvergne-Rhône-Alpes |
| Téléphone | 0473983400 |
| service-commande-publique@clermontmetropole.eu | |
| Site web / DCE | http://clermontmetropole.eu |
Section 2 — Procédure
Description
ACCORDS-CADRES A BONS DE COMMANDE DE PETITES INTERVENTIONS D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT L'objectif de la présente consultation est de réaliser des travaux d'eau et d'assainissement de faible importance sur le territoire de Clermont Auvergne Métropole et de permettre une réactivité d'intervention sur les réseaux d'eau et d'assainissement pour des travaux de faibles ampleurs (opérations < 300 000 Euros HT). Consultation allotie. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique. Les prestations des lots 1 à 5 portent sur des petites interventions sur réseaux d'eau et d'assainissement de technicité normale dont les conditions sont définies dans les pièces du marché. Les prestations du lot 6 portent sur des petites interventions sur réseaux d’eau et d’assainissement de forte technicité sur tout le périmètre de Clermont Auvergne Métropole dont les conditions sont définies dans les pièces du marché.
| Identifiant procédure | fb67407b-eed2-4bdd-97f9-62261009a152 |
| Identifiant interne | 2025CM-TRX177 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Procédure accélérée | Oui |
| Nature du marché | Travaux |
| Code CPV principal | 45232410 |
| Lieu d'exécution | Département 63 |
| Base juridique | 32014L0025 |
| Allotissement | Divisé en 6 lots |
Calendrier
| Date de publication | 17 juin 2026 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché | |
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché | |
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché | |
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché | |
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché | |
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
Section 5 — Lots6 lots
LOT-0001LOT 01 - Commune de Clermont-Ferrand▶
| Code CPV | 45232410 |
| Renouvellements max | 3 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
LOT-0002LOT 02 - Commune de Cournon d'Auvergne▶
| Code CPV | 45232410 |
| Renouvellements max | 3 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
LOT-0003LOT 03 - Secteur Sud▶
| Code CPV | 45232410 |
| Renouvellements max | 3 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
LOT-0004LOT 04 - Communes d'Orcines et Saint Genès Champanelle▶
| Code CPV | 45232410 |
| Renouvellements max | 3 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
LOT-0005LOT 05 - Secteur Nord▶
| Code CPV | 45232410 |
| Renouvellements max | 3 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
LOT-0006LOT 06 - Forte technicité sur tout le périmètre de Clermont Auvergne Métropole▶
| Code CPV | 45232410 |
| Renouvellements max | 3 |
Critères d'attribution
| Type | Description | Pondération |
|---|---|---|
| Prix | Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché |
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le —
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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