Fourniture de matériel pour l’Enseignement et les Activités Educatives

Cahiers et papiers fourniture de cahiers et papiers. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celleci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une periode de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accordcadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations font l’objet d’un accordcadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L212511°, R21621 à R21626, R216213 et R216214 du Code de la commande publique. En application de l’article R216241° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases

Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celleci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accordcadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application https://ted.europa.eu/TED Page 3/21 des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations font l’objet d’un accordcadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L212511°, R21621 à R21626, R216213 et R216214 du Code de la commande publique. En application de l’article R216241° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases. Identifiant interne: 25F019AM lot 2

Description: Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celleci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accordcadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations font l’objet d’un accordcadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L212511°, R21621 à R21626, R216213 et R216214 du Code de la commande publique. En application de l’article R216241° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases. Identifiant interne: 25F019AM lot 3

Description: Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celleci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accordcadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations font l’objet d’un accordcadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L212511°, R21621 à R21626, R216213 et R216214 du Code de la commande publique. En application de l’article R216241° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases. Identifiant interne: 25F019AM lot 4

Titre: Lot 5 Livres scolaires Description: Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celleci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accordcadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations font l’objet d’un accordcadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L212511°, R21621 à R21626, R216213 et R216214 du Code de la commande publique. En application de l’article R216241° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases. Identifiant interne: 25F019AM lot 5

Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celleci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accordcadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations font l’objet d’un accordcadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L212511°, R21621 à R21626, R216213 et R216214 du Code de la commande publique. En application de l’article R216241° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases. Identifiant interne: 25F019AM lot 6

Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à la date définie dans l'acte d'engagement, ou à sa date de notification si celleci est postérieure, et s’achève à l'issue de 12 mois. Le contrat est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois par reconduction. La durée maximale de l’accordcadre, y compris reconduction(s), ne pourra excéder 48 mois. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. Les prestations font l’objet d’un accordcadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L212511°, R21621 à R21626, R216213 et R216214 du Code de la commande publique. En application de l’article R216241° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur pour chacun des lots. L’exécution des prestations n’est pas fractionnée en phases. Identifiant interne: 25F019AM lot 7