Réf. 26-82434Alimentation en eau potableAssainissementCanalisations

Réalisation de petits travaux sur les réseaux d'assainissement (eaux usées/eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable pour un montant inférieur à 100 000 euros HT -Secteur Furan

Valeur estimée
6 000 000 €
Lieu
Département 42
Nature
Travaux

Section 1 — Acheteur

Nom officielSaint-Etienne Métropole
ContactLe Président
Adresse2 Avenue Grüner
Code postal42006
VilleSaint Etienne
Département42
RégionAuvergne-Rhône-Alpes
Téléphone0477492149
Emailmarches@saint-etienne-metropole.fr
Site web / DCEhttp://www.saint-etienne-metropole.fr

Section 2 — Procédure

Description

L'accord-cadre mono attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre concerne la réalisation de petits travaux sur les réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable dont le montant est inférieur à 100 000 euro(s) HT pour le territoire Furan comprenant les communes suivantes : La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Etienne, Fontanès, Marcenod, Saint-Christo-en-Jarez, La Tour-en-Jarez, L'Etrat, Saint-Priest-en-Jarez, Villars, Saint-Genest-Lerpt

Identifiant procédurebc950ed5-a94c-4f07-b28e-73f73468f58d
Identifiant interne2026-ACT-0001
Type de procédureAO Ouvert
Procédure accéléréeOui
Nature du marchéTravaux
Code CPV principal45232410
Valeur estimée HT6 000 000 € EUR
Lieu d'exécutionDépartement 42
Base juridique32014L0025
Allotissement1 lot

Calendrier

Date de publication23 août 2026

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique35%
QualitéPerformances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté5%
PrixPrix des prestations60%

Section 5 — Lots1 lot

LOT-0000Réalisation de petits travaux sur les réseaux d'assainissement (eaux usées/eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable pour un montant inférieur à 100 000 euro(s) HT -Secteur Furan

L'accord-cadre mono attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre concerne la réalisation de petits travaux sur les réseaux d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) et les réseaux d'eau potable dont le montant est inférieur à 100 000 euro(s) HT pour le territoire Furan comprenant les communes suivantes : La Talaudière, Sorbiers, Saint-Jean-Bonnefonds, Saint-Etienne, Fontanès, Marcenod, Saint-Christo-en-Jarez, La Tour-en-Jarez, L'Etrat, Saint-Priest-en-Jarez, Villars, Saint-Genest-Lerpt

Code CPV45232410
Renouvellements max1
Conditions renouvellementLe contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Critères d'attribution

TypeDescriptionPondération
QualitéValeur technique35%
QualitéPerformances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté5%
PrixPrix des prestations60%

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

  • Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
  • Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
  • Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

1

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →
2

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

3

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

4

Déposer votre offre avant le

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.