Etude de faisabilité de Chenecey
Section 1 — Acheteur
| Nom officiel | Grand Besançon Métropole |
| SIRET | 24250036100090 |
| Contact | Grand Besançon Métropole |
| Code postal | 25043 |
| Ville | BESANCON |
| Département | 25 |
| Région | Bourgogne-Franche-Comté |
| Téléphone | +33 381878889 |
| Site web / DCE | https://www.marches-securises.fr |
Section 2 — Procédure
Description
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Les objectifs de l'étude sont d'orienter GBM vers un plan d'actions à court ou moyen terme afin de garantir la sureté de fonctionnement de la canalisation de transport de Chenecey et d'accompagner le Maître d'ouvrage dans les premières phases de sa mise en oeuvre. L'amélioration du rendement du réseau bisontin est également un objectif phare de cette opération. Cette canalisation en est un élément clé. Ces préceptes devront guider le titulaire dans son étude
| Identifiant interne | 2026-ETU-DEA-0088 |
| Type de procédure | AO Ouvert |
| Nature du marché | Services |
| Code CPV principal | 79314000 |
| Valeur estimée HT | 150 000 € EUR |
| Lieu d'exécution | Commune de Chenecey 25440 - Chenecey-buillon |
| Durée du marché | 40 mois |
| Allotissement | Non divisé en lots |
Calendrier
| Date de publication | 16 juillet 2026 |
| Date limite de réponse | 11 septembre 2026(57 jours restants) |
| Ouverture des offres | 11 septembre 2026 |
| Durée du marché | 40 mois |
Critères d'attribution
Conditions de participation
Prérequis standards pour tout marché public
- Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
- Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
- Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché
Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →
Comment postuler
Télécharger le dossier de consultation (DCE)
Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…
Accéder au DCE →Analyser les documents et vérifier votre éligibilité
Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.
Préparer votre candidature
Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.
Déposer votre offre avant le 11 septembre 202657j restants
Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.
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