Etude de faisabilité de Chenecey

Valeur estimée

150 000 €

Lieu

Commune de Chenecey 25440 - Chenecey-buillon

Durée

40 mois

Nature

Services

Délai

1j restants

Section 1 — Acheteur

Nom officiel	Grand Besançon Métropole
SIRET	24250036100090
Contact	Grand Besançon Métropole
Code postal	25043
Ville	BESANCON
Département	25
Région	Bourgogne-Franche-Comté
Téléphone	+33 381878889
Site web / DCE	https://www.marches-securises.fr

Section 2 — Procédure

Description

Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Les objectifs de l'étude sont d'orienter GBM vers un plan d'actions à court ou moyen terme afin de garantir la sureté de fonctionnement de la canalisation de transport de Chenecey et d'accompagner le Maître d'ouvrage dans les premières phases de sa mise en oeuvre. L'amélioration du rendement du réseau bisontin est également un objectif phare de cette opération. Cette canalisation en est un élément clé. Ces préceptes devront guider le titulaire dans son étude

Identifiant interne	2026-ETU-DEA-0088
Type de procédure	AO Ouvert
Nature du marché	Services
Code CPV principal	79314000
Valeur estimée HT	150 000 € EUR
Lieu d'exécution	Commune de Chenecey 25440 - Chenecey-buillon
Durée du marché	40 mois
Allotissement	Non divisé en lots

Calendrier

Date de publication	16 juillet 2026
Date limite de réponse	11 septembre 2026(1 jour restant)
Ouverture des offres	11 septembre 2026
Durée du marché	40 mois

Critères d'attribution

énoncé dans le Rc

Conditions de participation

Prérequis standards pour tout marché public

Ne pas être en situation d'exclusion légale (art. L2141 du Code de la commande publique)
Être à jour de vos cotisations fiscales et sociales
Disposer des capacités techniques et financières adaptées à ce marché

Consultez le règlement de la consultation dans le DCE pour les conditions spécifiques à cet appel d'offres. Accéder au DCE →

Comment postuler

Télécharger le dossier de consultation (DCE)

Le DCE contient tous les documents nécessaires : règlement de la consultation (RC), CCAP, CCTP, BPU/DQE…

Accéder au DCE →

Analyser les documents et vérifier votre éligibilité

Vérifiez les critères d'attribution, les conditions de participation et assurez-vous que votre offre répond au besoin exprimé dans le CCTP.

Préparer votre candidature

Rassemblez les pièces habituelles : DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), références similaires, attestations fiscales et sociales, mémoire technique.

Déposer votre offre avant le 11 septembre 20261j restants

Déposez votre offre sur la plateforme indiquée dans le règlement de la consultation. En cas de question, contactez directement l'acheteur.

📞 +33 381878889